Amendement n° 433 · Article 35 quinquies
De Geneviève Gaillard (Socialiste, républicain et citoyen) · déposé le 11/03/2016
- Sort
- Retiré (discuté)
- Texte amendé
- Projet de loi « projet de loi sur le projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°3442). »
- Dossier
- Environnement : reconquête de la biodiversité
Dispositif
Substituer aux mots :
« du recensement »
les mots :
« de l’inventaire ».
Exposé sommaire
Amendement de cohérence.