Amendement n° 90 · Article PREMIER
De Anne-Yvonne Le Dain (Socialiste, républicain et citoyen) · déposé le 09/03/2015
- Sort
- Rejeté (discuté)
- Texte amendé
- Projet de loi « projet de loi sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n°1847) »
- Dossier
- Environnement : reconquête de la biodiversité
Dispositif
À l’alinéa 6, substituer aux mots :
« et la géodiversité, les sols »
les mots :
« , les sols et la géodiversité ».
Exposé sommaire
Les sols sont par nature des écosystèmes dynamiques issus d’interactions entre les « processus biologiques » (issus du « vivant ») d’une part et la « géodiversité » (par nature inerte) d’autre part.
Il convient donc que, en droit, leur place dans la phrase intègre cette réalité scientifique.