Compte rendu
Commission spéciale
chargée d’examiner le projet de loi
à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité
– Nomination d’un nouveau secrétaire … 2
– Désignation d’un nouveau rapporteur thématique sur le titre II. 2
Jeudi 1er octobre 2026
Séance de 13 heures 45
Compte rendu n° 1
session ordinaire de 2026 - 2027
Présidence de
M. Philippe Latombe, Président
La commission se réunit en vue de procéder à la nomination d’un nouveau secrétaire, ainsi que d’un nouveau rapporteur thématique sur le titre II.
La séance est ouverte à 13h45.
Présidence de M. Philippe Latombe, président.
M. le président Philippe Latombe. M. Aurélien Lopez-Liguori ayant été élu maire d’Agde lors des dernières élections municipales, il nous revient par conséquent de procéder à l’élection de son remplaçant sur la base des orientations actées par le bureau de notre commission.
Je constate que la commission n’est saisie que de la candidature de M. Emeric Salmon. Le nombre de candidats n’étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’y a donc pas lieu de procéder à un scrutin.
En conséquence, M. Emeric Salmon est proclamé secrétaire de la commission.
M. le président Philippe Latombe. Je vous félicite cher collègue.
De même, Mme Anne Le Hénanff ayant été nommée ministre, il nous revient de procéder à la désignation d’un nouveau rapporteur thématique sur le titre II. La commission est saisie de la candidature de M. Vincent Thiébaut.
En conséquence, M. Vincent Thiébaut est désigné rapporteur thématique du titre II du projet de loi relatif à la résilience des infrastructures critiques et au renforcement de la cybersécurité.
M. le président Philippe Latombe. Je vous félicite également cher collègue.
La séance est levée à 13h50.
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Membres présents ou excusés
Présents. – M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Latombe, M. Alexandre Sabatou, M. Emeric Salmon
Excusés. – Mme Sophie Errante, Mme Marietta Karamanli, Mme Laetitia Saint-Paul, Mme Sabrina Sebaihi