Compte rendu
Commission
des affaires sociales
– Élection des membres du bureau de la commission … 2
– Présences en réunion … 3
Jeudi 1er
octobre 2026
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 01
session ordinaire de 2026-2027
Présidence de
Mme Nicole Dubré-Chirat, présidente d’âge,
puis de
M. Frédéric Valletoux, président
La réunion commence à dix heures deux.
(Présidence de Mme Nicole Dubré-Chirat, présidente d’âge)
Mme Nicole Dubré-Chirat, présidente d’âge. Chers collègues, l’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission. Je vous rappelle que les présidents de groupes se sont mis d’accord, à l’unanimité, pour reproduire à l’identique la composition du bureau de chaque commission permanente.
Élection du président
Mme Nicole Dubré-Chirat, présidente d’âge. Pour la présidence de la commission, j’ai été saisie de la seule candidature de M. Frédéric Valletoux. En vertu de l’article 39, alinéa 4, du Règlement, « lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin ». Comme il n’y a pas plus de candidats que de sièges à pourvoir, il n’y a pas lieu de procéder à un scrutin.
M. Frédéric Valletoux est proclamé président de la commission. (Applaudissements.)
(Présidence de M. Frédéric Valletoux, président)
Élection du rapporteur général, des vice-présidents et des secrétaires
M. le président Frédéric Valletoux. Nous nous inscrivons dans la continuité de l’accord conclu par l’ensemble des groupes. Pour chacune des catégories de fonction du bureau de la commission, le nombre des candidatures que j’ai reçues n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir. Conformément à l’article 39, alinéa 4, du Règlement, il n’y a donc pas lieu de procéder à un scrutin.
Le bureau de la commission est ainsi constitué :
– président : M. Frédéric Valletoux ;
– rapporteur général : M. Thibault Bazin ;
– vice-présidents : M. Hadrien Clouet, M. Thomas Ménagé, M. Nicolas Turquois et Mme Annie Vidal ;
– secrétaires : M. Paul-André Colombani, Mme Josiane Corneloup, M. Olivier Fayssat et Mme Sandrine Rousseau.
(Applaudissements.)
M. le président Frédéric Valletoux. Je précise que les deux coprésidents de la Mission d’évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale et les porte-parole des groupes politiques continueront bien sûr d’être associés aux réunions du bureau.
La réunion s’achève à dix heures cinq.
Présences en réunion
Présents. – M. Joël Aviragnet, Mme Anchya Bamana, M. Thibault Bazin, Mme Béatrice Bellay, Mme Anaïs Belouassa-Cherifi, Mme Chantal Bouloux, M. Elie Califer, M. Hadrien Clouet, Mme Nathalie Colin-Oesterlé, Mme Josiane Corneloup, Mme Sandrine Dogor-Such, Mme Fanny Dombre Coste, Mme Nicole Dubré-Chirat, M. Olivier Fayssat, M. Emmanuel Fernandes, M. Guillaume Florquin, M. Thierry Frappé, M. François Gernigon, Mme Sabine Gervais, Mme Océane Godard, M. Jean-Carles Grelier, Mme Justine Gruet, M. Cyrille Isaac-Sibille, M. Alim Latrèche, Mme Christine Le Nabour, Mme Brigitte Liso, M. Pierre Marle, M. Éric Michoux, M. Christophe Mongardien, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, Mme Danièle Obono, Mme Agnès Pannier-Runacher, Mme Sandrine Rousseau, M. Jean-François Rousset, M. Arnaud Simion, Mme Danielle Simonnet, M. Nicolas Turquois, M. Frédéric Valletoux, Mme Annie Vidal, M. Stéphane Viry
Excusés. – M. Gaëtan Dussausaye, Mme Karine Lebon, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon