Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Élection des membres du Bureau de la commission … 2
Jeudi 1er octobre 2026
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 1
Session ordinaire de 2026-2027
Présidence de
M. Pascal Markowsky,
Président d’âge,
puis de
Mme Sandrine Le Feur,
Présidente
Au cours de sa réunion du jeudi 1er octobre 2026, la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a procédé à l’élection de son Bureau.
Présidence de M. Pascal Markowsky, président d’âge
M. Pascal Markowsky, président d’âge. Chers collègues, conformément à l’usage, j’invite les deux plus jeunes commissaires présents, M. Matthieu Marchio et Mme Sandrine Le Feur, à remplir les fonctions de secrétaire d’âge.
L’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission.
Conformément à l’article 39 du règlement, le bureau comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires. Aux termes de l’alinéa 2 de cet article, « la composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée, d’assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes ». L’alinéa 4 prévoit que « les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. »
Au vu de l’accord conclu entre les présidents de groupe, je n’ai pas reçu plus de candidatures qu’il n’y a de sièges à pourvoir. Il n’y a donc pas lieu de procéder à un scrutin.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
– Présidente : Mme Sandrine Le Feur
– Vice-présidents : M. Emmanuel Blairy, M. Vincent Descoeur, M. Gérard Leseul et M. Vincent Thiébaut
– Secrétaires : M. Mickaël Cosson, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon et Mme Constance de Pélichy.
Présidence de Mme Sandrine Le Feur, présidente de la commission
Mme la présidente Sandrine Le Feur. Chers collègues, je vous remercie pour votre confiance. Je félicite nos collègues dont le mandat vient d’être renouvelé, et je me réjouis que le bureau soit ainsi stabilisé.
Je vais immédiatement réunir le bureau pour discuter de la suite de nos travaux. Nous évoquerons notamment l’organisation de nos débats sur les crédits du projet de loi de finances pour 2027 dont nous serons saisis. Je ne connais malheureusement pas encore la date d’examen en séance du projet de loi-cadre relatif au développement des transports, ni d’ailleurs celle du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne (Ddadue), que nous attendons. Je ne manquerai pas de vous tenir informés.
————
Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Présents. - M. Fabrice Barusseau, M. Emmanuel Blairy, M. Benoît Blanchard, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, M. Pierre-Henri Carbonnel, Mme Danièle Carteron, M. François-Xavier Ceccoli, Mme Nathalie Coggia, M. Mickaël Cosson, M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, M. Jean-Marie Fiévet, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. Gérard Leseul, M. Eric Liégeon, Mme Marie-Philippe Lubet, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Hubert Ott, M. Jimmy Pahun, Mme Sophie Panonacle, Mme Véronique Riotton, M. Fabrice Roussel, M. Raphaël Schellenberger, M. Vincent Thiébaut
Excusés. - M. Jean-Victor Castor, M. Julien Guibert, M. Benoît Larrouquis, M. Stéphane Lenormand, M. Marcellin Nadeau, Mme Constance de Pélichy, Mme Marie Pochon, M. Olivier Serva