Compte rendu
Commission
des affaires économiques
– Élection des membres du bureau de la commission … 2
Jeudi 1er octobre 2026
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 01
session ordinaire de 2026-2027
Présidence de
Mme Danièle Brulebois,
Présidente d’âge
La commission des affaires économiques procède à l’élection de son bureau.
Mme Danielle Brulebois, présidente d’âge. Chers collègues, conformément à l’usage, j’invite les deux plus jeunes commissaires présents, MM. Maxime Amblard et Eddy Casterman, à remplir les fonctions de secrétaire d’âge.
L’ordre du jour appelle la nomination du bureau de la commission. Conformément à l’article 39 du règlement, le bureau comprend le président, quatre vice-présidents et quatre secrétaires.
Aux termes de l’alinéa 2 de cet article, « la composition du bureau de chaque commission s’efforce de reproduire la configuration politique de l’Assemblée, d’assurer la représentation de toutes ses composantes et de respecter la parité entre les femmes et les hommes. »
Les alinéas 4 à 6 prévoient que « les bureaux des commissions sont élus au scrutin secret par catégorie de fonction. Lorsque, pour chaque catégorie de fonction, le nombre des candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il n’est pas procédé au scrutin. Si la majorité absolue n’a pas été acquise aux deux premiers tours de scrutin, la majorité relative suffit au troisième tour et, en cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est nommé. Il n’existe aucune préséance entre les vice-présidents. »
En outre, le 1° de l’article 13 de l’instruction générale du bureau, en son alinéa 4, précise que « les délégations du droit de vote ne peuvent avoir effet pour un scrutin secret. »
Je constate que le nombre de candidats n’est pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir.
En conséquence, le bureau de la commission est ainsi constitué :
— Président : M. Stéphane Travert ;
— Vice-présidents : Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Julien Dive, M. Pascal Lecamp et M. Hervé de Lépinau ;
— Secrétaires : M. Thierry Benoit, M. Charles Fournier, M. Maxime Laisney et M. Vincent Rolland.
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Réunion du jeudi 1er octobre 2026 à 10 heures
Présents. - . Laurent Alexandre, M. Maxime Amblard, Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Jean-Luc Bourgeaux, Mme Danielle Brulebois, M. Stéphane Buchou, Mme Françoise Buffet, M. Eddy Casterman, M. Romain Daubié, M. Julien Dive, M. Frédéric Falcon, M. Jean-Luc Fugit, M. Julien Gabarron, Mme Florence Goulet, Mme Géraldine Grangier, Mme Mathilde Hignet, M. Alexis Jolly, M. Édouard Jordan, M. Thomas Lam, Mme Nicole Le Peih, M. Robert Le Bourgeois, M. Bartolomé Lenoir, M. Laurent Lhardit, M. Alexandre Loubet, M. Bastien Marchive, M. Patrice Martin, Mme Patricia Maussion, Mme Manon Meunier, Mme Christelle Minard, Mme Louise Morel, M. Philippe Naillet, M. Dominique Potier, Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback, Mme Emeline Rey-Rinchet, M. Joseph Rivière, M. Vincent Rolland, Mme Anne-Sophie Ronceret, Mme Valérie Rossi, Mme Mélanie Thomin, M. Stéphane Travert, M. Frédéric-Pierre Vos, M. Frédéric Weber
Excusés. - M. Charles Fournier, M. Maxime Laisney