AN · données ouvertes
Textes

Compte rendu — Commission d'enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes

Compte rendu de réunion · 03/02/2026 · 1 471 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

  1. Commission d’enquête
  2. relative aux conséquences
  3. des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes
  4. – Désignation d’un président, d’un vice-président et d’un secrétaire...2
  5. – Présences en réunion … 3

Mardi

3 février 2026

Séance de 14 heures 30

Compte rendu n° 2

session ordinaire de 2025-2026

Présidence de

M. Julien Gokel,

Vice-président,

puis de

M. Sébastien Huyghe

Président de la commission

La séance est ouverte à quatorze heures trente.

Sous la présidence de M. Julien Gokel, vice-président de la commission, puis de M. Sébastien Huyghe, la commission d’enquête relative aux conséquences des accords du Touquet sur l'action publique et le respect des libertés et droits fondamentaux des personnes migrantes s’est réunie en vue de procéder à la désignation de son président, ainsi que d’un vice-président et d’un secrétaire.

Ont été désignés :

– Président : M. Sébastien Huyghe

– Vice-président : M. Vincent Caure

– Secrétaire : M. Julien Dive

*


La commission a ensuite procédé à un échange de vues sur l’organisation de ses travaux.

La séance s’achève à quatorze heures quarante.


Membres présents ou excusés

Présents. – M. Jean-Pierre Bataille, Mme Soumya Bourouaha, M. Julien Dive, Mme Elsa Faucillon, M. Charles Fournier, M. Julien Gokel, M. Sébastien Huyghe, Mme Élisa Martin, M. Charles Rodwell

Excusés. – M. Paul Christophle, Mme Stella Dupont