Compte rendu
Délégation aux collectivités territoriales
et à la décentralisation
- – Présentation du rapport d’information sur la planification écologique dans les territoires, à la suite des Rencontres organisées le 27 novembre 2025 par la délégation (M. Stéphane Delautrette, rapporteur) 2
- – Présences en réunion … 3
Mardi
7 avril 2026
Séance de 16 heures 30
Compte rendu n° 08
Session ordinaire 2025-2026
Présidence de
M. Stéphane Delautrette, Président
La séance est ouverte à 16 heures 35
La délégation s’est réunie pour la présentation du rapport d’information sur la planification écologique dans les territoires, à la suite des Rencontres organisées le 27 novembre 2025 par la délégation (M. Stéphane Delautrette, rapporteur).
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/kC0eLl
La séance est levée à 17 heures 00
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Membres présents ou excusés
Présents. - M. Stéphane Delautrette, Mme Marie-Philippe Lubet, M. Didier Padey.
Excusés. - M. Yoann Gillet, M. Didier Le Gac, Mme Sophie Ricourt Vaginay, M. Romain Tonussi.