Compte rendu
Délégation aux outre-mer
- - Présentation de la communication de la mission flash
- sur l’impact des taxes et redevances qui s’appliquent au transport aérien desservant les outre-mer
- (Mme Béatrice Bellay, MM. Elie Califer, Stéphane Lenormand et Davy Rimane rapporteurs) 2
- – Informations relatives à la Délégation … 3
- – Présences en réunion … 4
Mardi
28 avril 2026
Séance de 17 heures
Compte rendu n° 09
session ordinaire de 2025-2026
Présidence de
M. Davy Rimane,
Président
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Mardi 28 avril 2026
La séance débute à dix-sept heures vingt-cinq
Présidence de M. Davy Rimane, président de la délégation
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/AH1GmX
La séance s’achève à dix-huit heures quarante.
Informations relatives à la Délégation
La Délégation a décidé de transformer la mission flash sur l’impact des taxes et redevances qui s’appliquent au transport aérien desservant les outre-mer en une mission d’information.
La Délégation a enregistré la démission de M. Max Mathiasin du poste de rapporteur de cette mission.
Elle a nommé M. Frantz Gumbs rapporteur de cette mission d’information.
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Membres présents ou excusés
Présents. – Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Jean-Victor Castor, M. Yoann Gillet, M. Philippe Gosselin, M. Frantz Gumbs, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Davy Rimane.
Excusée. – Mme Florence Goulet.