Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

– Présentation du rapport de la mission d’information sur l’état des cours d’eau (Mme Julie Ozenne et M. Freddy Sertin, corapporteurs) 2

La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné le rapport de la mission d’information sur l’état des cours d’eau (Mme Julie Ozenne et M. Freddy Sertin, corapporteurs).

Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/sjRs5d.

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La commission a autorisé la publication du rapport d’information.

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Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire

Réunion du mercredi 12 novembre 2025 à 9 h 30

Présents. - M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, Mme Lisa Belluco, M. Sylvain Berrios, M. Arnaud Bonnet, M. Jean-Yves Bony, M. Jean-Michel Brard, Mme Colette Capdevielle, M. Pierre-Henri Carbonnel, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. François-Xavier Ceccoli, M. Marc Chavent, M. Vincent Descoeur, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, M. David Magnier, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, M. Jimmy Pahun, Mme Véronique Riotton, M. Xavier Roseren, M. Fabrice Roussel, M. Freddy Sertin, Mme Ersilia Soudais, M. Vincent Thiébaut, Mme Anne-Cécile Violland

Excusés. - M. Gabriel Attal, M. Karim Ben Cheikh, M. Anthony Brosse, M. Jean-Victor Castor, M. Stéphane Lenormand, Mme Marianne Maximi, Mme Yaël Ménaché, M. Pierre Meurin, M. Marcellin Nadeau, M. Olivier Serva, M. Antoine Vermorel-Marques

Assistaient également à la réunion. - Mme Danielle Brulebois, Mme Nathalie Coggia, M. Gérard Leseul