Compte rendu — Commission des affaires économiques

1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation (n° 2839) (M. Benoît Biteau, rapporteur) 2

La commission des affaires économiques a examiné, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation (n° 2839) (M. Benoît Biteau, rapporteur).

Amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation (n°2839) auxquels il est proposé de donner un avis favorable

(M. Benoît Biteau, rapporteur)

En conséquence, les autres amendements ne figurant pas dans le tableau ci-dessus ont été repoussés par la commission.

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mardi 2 juin 2026 à 14 h 15

Présents – M. Benoît Biteau, M. Stéphane Travert

Excusés – M. Max Mathiasin, Mme Valérie Rossi