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Compte rendu — Commission des affaires économiques

Compte rendu de réunion · 03/02/2026 · 3 451 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires économiques

  1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (n° 2334) (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo, rapporteurs). 2

Mardi 3 février 2026

Séance de 14 heures 45

Compte rendu n° 53

session ordinaire de 2025-2026

Présidence de

Mme Marie-Noëlle Battistel, Vice-Présidente

La commission des affaires économiques a examiné, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (n° 2334) (Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo, rapporteurs).

Amendements déposés en séance publique sur la proposition de loi visant à relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique (n° 2334), auxquels il est donné un avis favorable.

(Mme Marie-Noëlle Battistel et M. Philippe Bolo, rapporteurs)

N° AmdtPlaceAuteurGroupe
1322Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1472Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1342Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1042Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1334Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1414Gouvernement
1434Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1594M. VIGIER Jean-PierreDR
1384Gouvernement
1034Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1055Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1065Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1355Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1495Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1076Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1086Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1396Gouvernement
1446Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1606M. VIGIER Jean-PierreDR
1157Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1167Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1177Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1187Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1197Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1207Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1217Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1227Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1237Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
757M. MAZARS StéphaneEPR
1098Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1458Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1108Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1128Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1509Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1519Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
1529Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
769M. MAZARS StéphaneEPR
839M. BRUGEROLLES JulienGDR
909Mme LAERNOES JulieEcoS
919Mme LAERNOES JulieEcoS
15712M. VIGIER Jean-PierreDR
16212M. FUGIT Jean-LucEPR
16112M. FUGIT Jean-LucEPR
12512Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
13612M. FUGIT Jean-LucEPR
14612Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
16412Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
12712Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
14812Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
16512Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
12812Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
15812M. VIGIER Jean-PierreDR
16312M. FUGIT Jean-LucEPR
12912Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
11114Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
13015Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC
13122Mme BATTISTEL Marie-NoëlleSOC

En conséquence, les autres amendements ne figurant pas dans le tableau ci-dessus ont été repoussés par la commission.

*

Membres présents ou excusés

Commission des affaires économiques

Réunion du mardi 3 février 2026 à 14 h 45

Présents. - Mme Marie-Noëlle Battistel, M. Philippe Bolo