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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion · 11/05/2026 · 1 954 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires culturelles

et de l’éducation

– Examen, au titre de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (n° 2751) (Mme Julie Delpech, rapporteure) 2

– Présences en réunion 3

Lundi

11 mai 2026

Séance de 15 heures 45

Compte rendu n° 73

session ordinaire de 2025-2026

Présidence de

M. Alexandre Portier,

Président

La séance est ouverte à quinze heures quarante-cinq.

(Présidence de M. Alexandre Portier, président)

La commission des affaires culturelles et de l’éducation procède à l’examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements nouveaux déposés en séance publique sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers (n° 2751) (Mme Julie Delpech, rapporteure).

La Commission a accepté les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

N°AuteurGroupePlaceAlinéa
32Mme DELPECH JulieEPRPREMIER4
33Mme DELPECH JulieEPRPREMIER5
35Mme DELPECH JulieEPRPREMIER6
19Mme BOUROUAHA SoumyaGDRPREMIER10
45Mme DELPECH JulieEPRPREMIER10
31Mme DELPECH JulieEPRPREMIER10
28Mme DELPECH JulieEPR1er bis A3
36Mme DELPECH JulieEPR1er ter2
37Mme DELPECH JulieEPR1er ter5
40Mme DELPECH JulieEPR22
15M. BODART JeanLIOT22
16M. BODART JeanLIOT32
34Mme DELPECH JulieEPR3 bis C2
29Mme DELPECH JulieEPR3 terS
38Mme DELPECH JulieEPR3 nonies1er

(*) les autres amendements étant considérés comme repoussés.

La séance est levée à quinze heures cinquante.

Présences en réunion

Présents. – Mme Julie Delpech, Mme Graziella Melchior, M. Alexandre Portier

Excusés. – Mme Béatrice Bellamy, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, Mme Sarah Legrain, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Michelet, Mme Nicole Sanquer, M. Bertrand Sorre