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Compte rendu — Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Compte rendu de réunion · 15/12/2025 · 2 859 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires culturelles

et de l’éducation

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 2233) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs) 2

– Présences en réunion 4

Lundi

15 décembre 2025

Séance de 21 heures

Compte rendu n° 25

session ordinaire de 2025-2026

Présidence de

M. Alexandre Portier,

Président

La séance est ouverte à vingt et une heures.

(Présidence de M. Alexandre Portier, président)

La commission examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 (n° 2233) (Mme Béatrice Bellamy, MM. Christophe Proença et Bertrand Sorre, rapporteurs).

La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après (*) :

N°N° IdAuteurGroupePlaceAlinéa
309Mme BANNIER GéraldineDemap 2
278Mme ROSSI ValérieSOC3ap 18
280M. BELHADDAD BelkhirSOC3ap 18
315M. ARMAND AntoineEPR3ap 19
281M. COURBON PierrickSOCap 3
100Mme GIVERNET OlgaEPR3 bis1
317M. PROENÇA ChristopheSOC5 bisRG
3Mme BANNIER GéraldineDem61
82M. PROENÇA ChristopheSOC71
83M. PROENÇA ChristopheSOC72
289M. PROENÇA ChristopheSOC8ap 2
290M. PROENÇA ChristopheSOC8 bisS
331Gouvernement10ap 2
326Gouvernement121
89XMme LALANNE SandrineEPR121
10189Mme GIVERNET OlgaEPR121
332Gouvernementap 12
12M. SORRE BertrandEPR161
328Gouvernement201
8XM. ROSEREN XavierHOR206
178Mme DUBY-MULLER VirginieDR206
808M. VIGIER Jean-PierreDR206
3068Mme MOREL LouiseDem206
28Mme GIVERNET OlgaEPR21 bisS
303Mme DUBY-MULLER VirginieDR221
308Mme ROSSI ValérieSOC221
29Mme GIVERNET OlgaEPR221
255Mme GIVERNET OlgaEPR229
265M. ROSEREN XavierHOR22 bisS
275M. ROSEREN XavierHOR22 bis1
276M. ROSEREN XavierHOR22 bis2
5M. ROLLAND VincentDR243
75XM. PROENÇA ChristopheSOC27 bis2
29375M. BELHADDAD BelkhirSOC27 bis2
318Mme CALVEZ CélineEPR27 bisap 2
311M. MARTINEAU ÉricDemap 27 ter
310M. MARTINEAU ÉricDemap 27 ter
84Mme BELLAMY BéatriceHOR302
85Mme BELLAMY BéatriceHOR303

(*) Les autres étant considérés comme repoussés.

La séance est levée à vingt et une heures cinq.

*


Présences en réunion

Présents. – Mme Béatrice Bellamy, M. Alexandre Portier, M. Christophe Proença, M. Jean-Claude Raux, M. Bertrand Sorre

Excusés. – M. Gabriel Attal, M. Xavier Breton, Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho, M. Aly Diouara, Mme Anne Genetet, M. Frantz Gumbs, M. Frédéric Maillot, M. Maxime Michelet, Mme Nicole Sanquer