AN · données ouvertes
Textes

Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Compte rendu de réunion · 26/03/2025 · 2 568 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Délégation aux collectivités territoriales

et à la décentralisation

  1. – Audition conjointe de MM. Philippe Laurent, président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), Yohann Nédélec, président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et co-président de la commission « fonction publique territoriale » de l’Association des maires de France et présidents d’intercommunalité (AMF), Jean-Marc Frizot, vice-président de la Fédération nationale des centres de gestion (FNCDG) et Thomas Fromentin, vice-président d’Intercommunalités de France, de Mme Emmanuelle Rousset, co-présidente de la commission « fonction publique territoriale » de France Urbaine et de M. Igor Sémo, vice-président de l’Association des petites villes de France (APVF), sur la situation financière et les perspectives de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL). 2
  2. – Présences en réunion … 3

Mercredi

26 mars 2025

Séance de 15 heures

Compte rendu n° 13

session ordinaire de 2024-2025

Présidence de

M. Stéphane Delautrette, Président

La séance est ouverte à 15h05

La délégation s’est réunie pour auditionner MM. Philippe Laurent, président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), Yohann Nédélec, président du Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT) et co-président de la commission « fonction publique territoriale » de l’Association des maires de France et présidents d’intercommunalité (AMF), Jean-Marc Frizot, vice-président de la Fédération nationale des centres de gestion (FNCDG) et Thomas Fromentin, vice-président d’Intercommunalités de France, de Mme Emmanuelle Rousset, co-présidente de la commission « fonction publique territoriale » de France Urbaine et de M. Igor Sémo, vice-président de l’Association des petites villes de France (APVF), sur la situation financière et les perspectives de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL).

Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/KJrmv5

La séance est levée à 16h25.

————

Membres présents ou excusés

Présents. – M. Stéphane Delautrette, Mme Mathilde Feld, Mme Catherine Hervieu, M. Tristan Lahais, M. Nicolas Ray.

Excusés. – M. Gabriel Amard, M. Jean-Didier Berger, M. Jean-Michel Brard, M. Pierre Cordier, M. Yoann Gillet, M. Didier Le Gac, Mme Sophie Pantel, Mme Sophie Ricourt Vaginay.