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Compte rendu — Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Compte rendu de réunion · 03/12/2024 · 1 136 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Délégation aux collectivités territoriales

et à la décentralisation

  1. – Audition de M. François Sauvadet, président du conseil départemental de la Côte-d’Or, président de Départements de France 2
  2. – Présences en réunion … 3

Mardi

3 décembre 2024

Séance de 17 heures

Compte rendu n° 5

session ordinaire de 2024-2025

Présidence de

M. Stéphane Delautrette, Président

La séance est ouverte à 17h10

La délégation s’est réunie pour auditionner M. François Sauvadet, président du conseil départemental de la Côte-d’Or, président de Départements de France.

Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

https://assnat.fr/3gVEnN

La séance est levée à 18h50

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Membres présents ou excusés

Présents. – M. Jean-Michel Brard, M. Pierre Cordier, M. Stéphane Delautrette, Mme Agnès Firmin Le Bodo, Mme Catherine Hervieu, M. Tristan Lahais, Mme Julie Lechanteux, M. Christophe Marion, M. Nicolas Ray.

Excusés. – M. Gabriel Amard, Mme Sophie Pantel.

Assistait également. – M. Hubert Brigand.