Compte rendu
Délégation aux outre-mer
- – Examen du rapport de la mission d’information sur le mode de scrutin utilisé pour l’élection de l’Assemblée de Polynésie française 2
- – Informations relatives à la Délégation … 3
- – Présences en réunion … 4
Mercredi
4 juin 2025
Séance de 15 heures 30
Compte rendu n° 9
session ordinaire de 2024-2025
Présidence de
M. Davy Rimane,
Président
DÉLÉGATION AUX OUTRE-MER
Mercredi 4 juin 2025
La séance débute à quinze heures trente
Présidence de M. Davy Rimane, président de la délégation
Cette réunion ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/L2Rce0
La séance s’achève à dix-sept heures sept
Informations relatives à la Délégation
La mission flash sur le système électoral mis en œuvre pour les élections territoriales en Polynésie française est transformée en mission d’information.
Membres présents ou excusés
Présents. – Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Jean-Victor Castor, M. Moerani Frébault, M. Stéphane Lenormand, M. Frédéric Maillot, M. Jean-Philippe Nilor, Mme Mereana Reid Arbelot, M. Davy Rimane, Mme Nicole Sanquer.
Excusés. - M. Yoann Gillet, Mme Florence Goulet.