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Compte rendu — Commission des affaires étrangères

Compte rendu de réunion · 05/05/2025 · 1 637 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

des affaires étrangères

  1. – Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 1021) (Mme Constance Le Grip, rapporteure) 2

Lundi

5 mai 2025

Séance de 16 heures

Compte rendu n° 55

session ordinaire 2024-2025

Présidence

de Mme Eléonore Caroit,

Vice-présidente

La commission des affaires étrangères examine, en application de l’article 88 du Règlement, les amendements déposés en séance publique sur la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal (n° 1021).

La séance est ouverte à 16 h 05.

Présidence de Mme Eléonore Caroit, vice-présidente.

La commission accepte les amendements figurant dans le tableau ci-après.

N° AmdtPlaceAuteurGroupeAvis
17uniqueM. BOUYX BertrandHORAccepté
16uniqueM. BOUYX BertrandHORAccepté
25uniqueMme LE GRIP ConstanceEPRAccepté
26uniqueMme LE GRIP ConstanceEPRAccepté
27uniqueMme LE GRIP ConstanceEPRAccepté

La séance est levée à 16 h 10.


Membres présents ou excusés

Présents. – M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Guillaume Bigot, Mme Eléonore Caroit, Mme Anne Genetet, Mme Constance Le Grip, M. Vincent Ledoux, M. Pierre Pribetich, Mme Sabrina Sebaihi

Excusés. – Mme Nadège Abomangoli, M. Hervé Berville, M. Bertrand Bouyx, M. Alain David, M. Olivier Faure, M. Marc Fesneau, M. Perceval Gaillard, Mme Brigitte Klinkert, Mme Amélia Lakrafi, Mme Marine Le Pen, Mme Mathilde Panot, Mme Michèle Tabarot, M. Laurent Wauquiez, Mme Estelle Youssouffa