Compte rendu
Commission
des affaires sociales
- – Informations relatives à la commission … 2
- – Présences en réunion … 3
Mardi
14 janvier 2025
Séance de 14 heures 45
Compte rendu n° 32
session ordinaire de 2024-2025
Présidence de
M. Frédéric Valletoux,
président
Informations relatives à la commission
La réunion commence à quatorze heures quarante-cinq.
(Présidence de M. Frédéric Valletoux, président)
La commission a désigné :
– M. Yannick Monnet, rapporteur sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer la prise en charge des soins et dispositifs spécifiques au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (n° 528) ;
– M. Idir Boumertit, rapporteur sur la proposition de loi visant à restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et à renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées (n° 580) ;
– Mme Marie-Charlotte Garin, membre du conseil d’administration de l’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail, en application de l’article L. 4642-2 du code du travail ;
– Mme Sylvie Bonnet, membre du Comité national de l’organisation sanitaire et sociale, en application de l’article L. 6121-8 du code de la santé publique.
La réunion s’achève à quatorze heures cinquante-cinq.
Présences en réunion
Présents. – Mme Ségolène Amiot, M. Thibault Bazin, M. Christophe Bentz, Mme Sylvie Bonnet, M. Idir Boumertit, M. Hendrik Davi, Mme Karen Erodi, M. Jean-Carles Grelier, M. Pierre Marle, Mme Joëlle Mélin, M. Yannick Monnet, M. Serge Muller, Mme Sandrine Runel, M. Arnaud Simion, M. Frédéric Valletoux
Excusés. – Mme Anchya Bamana, Mme Béatrice Bellay, M. Elie Califer, M. Didier Le Gac, Mme Karine Lebon, M. Jean-Philippe Nilor, M. Laurent Panifous, M. Sébastien Peytavie, M. Jean-Hugues Ratenon