Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Audition de représentants de l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) sur le budget climat base zéro et le financement de la transition écologique : M. Damien Demailly, directeur général adjoint, M. François Thomazeau et Mme Julia Grimault, directeurs de programme 2
– Informations relatives à la commission … 2
Mercredi 11 juin 2025
Séance de 10 heures
Compte rendu n° 53
Session ordinaire de 2024-2025
Présidence de
Mme Sandrine Le Feur,
Présidente
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné des représentants de l’Institut de l’économie pour le climat (I4CE) sur le budget climat base zéro et le financement de la transition écologique, avec la participation de M. Damien Demailly, directeur général adjoint, M. François Thomazeau et Mme Julia Grimault, directeurs de programme.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/Q9AaTL
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La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a désigné :
– des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026 (sous réserve de son dépôt) :
| Programmes | Rapporteurs |
| Transports terrestres et fluviaux (programme 203) | M. Bérenger Cernon |
| Transports aériens (programme 203 et budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ») | M. Jean-Victor Castor |
| Affaires maritimes (programme 205 et, pour partie, 203) | M. Jimmy Pahun |
| Protection de l’environnement et prévention des risques (programmes 181 et 235 ) | Mme Danielle Brulebois |
| Paysages, eau et biodiversité (programmes 113 et 159) | Mme Julie Ozenne |
| Transition énergétique (programme 174) | M. Pierre Meurin |
| Politiques de développement durable (programme 217) | M Vincent Descoeur |
| Aménagement du territoire (programmes 112 et 162) | M. Fabrice Barusseau |
– Mme Danielle Brulebois, M. Jean-Michel Brard, M. Sylvain Carrière, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Jean-Marie Fiévet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Marie Pochon, M. Freddy Sertin et M. Antoine Vermorel-Marques, membres de la mission d’information sur les contrôles des produits importés en France dans le cadre des politiques de réciprocité ;
– M. Antoine Armand, M. Pierre Cazeneuve, M. Mickaël Cosson, Mme Olga Givernet, Mme Claire Lejeune, Mme Julie Ozenne, Mme Christelle Petex, Mme Constance de Pélichy, M. Fabrice Roussel, M. Vincent Thiébaut et M. Frédéric-Pierre Vos, membres de la mission d’information sur la territorialisation et le portage des politiques publiques en termes d’aménagement du territoire et de transition énergétique et écologique.
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Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire
Réunion du mercredi 11 juin 2025 à 10 heures
Présents. - M. Antoine Armand, M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, M. Sylvain Berrios, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Michel Brard, Mme Danielle Brulebois, M. Pierre Cazeneuve, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Mickaël Cosson, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Romain Eskenazi, M. Denis Fégné, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Olga Givernet, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. David Magnier, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, Mme Sophie Panonacle, Mme Christelle Petex, M. Loïc Prud'homme, M. Xavier Roseren, M. Freddy Sertin, Mme Ersilia Soudais, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland, M. Frédéric-Pierre Vos
Excusés. - M. Gabriel Amard, M. Belkhir Belhaddad, Mme Lisa Belluco, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Sylvain Carrière, M. Jean-Victor Castor, M. Lionel Causse, Mme Sylvie Ferrer, Mme Clémence Guetté, M. Julien Guibert, M. Stéphane Lenormand, M. Pierre Meurin, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, Mme Marie Pochon, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, M. Olivier Serva
Assistait également à la réunion. - M. Jean-Pierre Vigier