Compte rendu
Commission
du développement durable et de l’aménagement du territoire
– Audition conjointe de M. Alain Chrétien, vice-président de l’Association des maires de France (AMF), maire de Vesoul, président de la communauté d’agglomération de Vesoul et de l’association des maires de Haute-Saône, et de Mme Laetitia Malet, déléguée générale adjointe de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCDOM) sur l’assurabilité des collectivités territoriales face au dérèglement climatique 2
– Information relative à la commission … 2
Mercredi 19 mars 2025
Séance de 9 heures
Compte rendu n° 35
Session ordinaire de 2024-2025
Présidence de
Mme Sandrine Le Feur,
Présidente
La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a auditionné M. Alain Chrétien, vice-président de l’Association des maires de France (AMF), maire de Vesoul, président de la communauté d’agglomération de Vesoul et de l’association des maires de Haute-Saône, et Mme Laetitia Malet, déléguée générale adjointe de l’Association des communes et collectivités d’outre-mer (ACCDOM), sur l’assurabilité des collectivités territoriales face au dérèglement climatique.
Ce point de l’ordre du jour ne fait pas l’objet d’un compte rendu écrit. Les débats sont accessibles sur le portail vidéo de l’Assemblée à l’adresse suivante :
https://assnat.fr/n6RRZj
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Informations relatives à la commission
La commission a désigné Mme Sandrine Le Feur, rapporteure pour avis sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur (n° 856).
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Membres présents ou excusés
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Réunion du mercredi 19 mars 2025 à 9 heures
Présents. - M. Gabriel Amard, M. Fabrice Barusseau, M. Olivier Becht, M. Belkhir Belhaddad, M. Anthony Brosse, M. Sylvain Carrière, M. Lionel Causse, M. François-Xavier Ceccoli, M. Bérenger Cernon, M. Marc Chavent, M. Vincent Descoeur, M. Peio Dufau, M. Aurélien Dutremble, M. Denis Fégné, Mme Sylvie Ferrer, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Olga Givernet, M. Julien Guibert, M. Timothée Houssin, M. Sébastien Humbert, Mme Chantal Jourdan, Mme Sandrine Le Feur, Mme Julie Lechanteux, Mme Claire Lejeune, M. Gérard Leseul, M. Matthieu Marchio, M. Pascal Markowsky, M. Hubert Ott, Mme Julie Ozenne, Mme Sophie Panonacle, Mme Constance de Pélichy, M. Loïc Prud'homme, M. Fabrice Roussel, Mme Anaïs Sabatini, M. Raphaël Schellenberger, M. Freddy Sertin, M. Jean-Pierre Taite, M. David Taupiac, M. Vincent Thiébaut, M. Nicolas Thierry, M. Antoine Vermorel-Marques, Mme Anne-Cécile Violland
Excusés. - Mme Lisa Belluco, M. Nicolas Bonnet, M. Jean-Michel Brard, Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, M. Romain Eskenazi, Mme Clémence Guetté, Mme Sandrine Josso, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, M. Jimmy Pahun, Mme Marie Pochon, M. Olivier Serva, Mme Ersilia Soudais, M. Frédéric-Pierre Vos
Assistaient également à la réunion. - M. Stéphane Delautrette, M. Vincent Rolland, M. Jean-Pierre Vigier