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Compte rendu — Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Compte rendu de réunion · 06/03/2025 · 1 966 caractères · HTML sur assemblee-nationale.fr

Compte rendu

Commission

du développement durable et de l’aménagement du territoire

– Examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 995) (M. Mickaël Cosson, rapporteur) 2

Jeudi 6 mars 2025

Séance de 8 heures 45

Compte rendu n° 33

Session ordinaire de 2024-2025

Présidence de

Mme Sandrine Le Feur,

Présidente

La Commission du développement durable et de l’aménagement du territoire a examiné en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 995) (M. Mickaël Cosson, rapporteur).

Le tableau ci-dessous récapitule le sens des avis émis par la commission sur les amendements :

N° AmdtPlaceAuteurGroupePosition du rapporteur
47Article uniqueM. NAEGELEN ChristopheLIOTRepoussé
29Article uniqueM. FÉGNÉ DenisSOCRepoussé
3Article uniqueMme SOUDAIS ErsiliaLFI-NFPRepoussé
32Article uniqueM. FÉGNÉ DenisSOCRepoussé
6Article uniqueM. RATENON Jean-HuguesLFI-NFPRepoussé
48Article uniqueM. NAEGELEN ChristopheLIOTRepoussé
45Article uniqueM. NAEGELEN ChristopheLIOTRepoussé
46Article uniqueM. NAEGELEN ChristopheLIOTRepoussé
36Article uniqueM. COURBON PierrickSOCRepoussé
11Après l’article uniqueM. RATENON Jean-HuguesLFI-NFPRepoussé
38TitreM. FÉGNÉ DenisSOCRepoussé

Membres présents ou excusés

Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Réunion du jeudi 6 mars 2025 à 8 h 45

Présents. - M. Anthony Brosse, M. Mickaël Cosson, M. Jean-Marie Fiévet, Mme Sandrine Le Feur

Excusés. - Mme Yaël Braun-Pivet, M. Jean-Victor Castor, Mme Clémence Guetté, M. Éric Michoux, M. Marcellin Nadeau, M. Philippe Naillet, M. Olivier Serva, M. Jean-Pierre Taite