Compte rendu — Commission des affaires européennes

1. I. Audition de M. Enrico LETTA, président de l’institut Jacques Delors, ancien président du conseil italien, sur les conclusions de son rapport au Conseil européen sur l’avenir du marché intérieur
2. II. Nomination de rapporteurs

La séance est ouverte à 15 heures.

I. Audition de M. Enrico LETTA, président de l’institut Jacques Delors, ancien président du conseil italien, sur les conclusions de son rapport au Conseil européen sur l’avenir du marché intérieur

Cette réunion est accessible sur le portail vidéo du site de l’Assemblée nationale à l’adresse suivante :

Voir la vidéo

II. Nomination de rapporteurs

La Commission a nommé sur proposition de M. le président Pieyre-Alexandre Anglade :

– Mme Constance Le Grip, rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à une coopération européenne renforcée contre l’antisémitisme et la haine anti-juive (n°858) ;

– M. Guillaume Bigot, rapporteur sur la proposition de résolution européenne relative à la suspension temporaire du Pacte vert européen (n°975) ;

– Mme Manon Bouquin, rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à suspendre les négociations entre l'Union européenne et l'Algérie et à remettre en cause l’Accord euro-méditerranéen de 2005 établissant une association entre la Communauté européenne et ses États membres, d’une part, et la République Algérienne démocratique et populaire, d’autre part (n°970).

La séance est levée à 16 heures 15.

Membres présents ou excusés

Présents. - M. David Amiel, M. Pieyre-Alexandre Anglade, M. Guillaume Bigot, Mme Céline Calvez, M. Nicolas Dragon, Mme Sylvie Josserand, Mme Constance Le Grip, M. Patrice Martin, M. Laurent Mazaury, M. Charles Sitzenstuhl, M. Thierry Sother, Mme Liliana Tanguy, Mme Sabine Thillaye

Excusée. - Mme Yaël Ménaché

Assistaient également à la réunion. - Mme Laurence Trochu, Mme Pascale Piera