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16110000001426L16/questions_orales1616110000001424161100000014241JO_QUESTION2024-01-2320240004M. Emmanuel Blairy alerte M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur la sécurité des autoroutes lorsqu'un usager peut rencontrer un véhicule en contrese…
16110000001429L16/questions_orales1616110000001427161100000014271JO_QUESTION2024-01-2320240004Mme Laurence Robert-Dehault alerte Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur la politique d'agrément des véhicules affectés aux transports …
16110000001432L16/questions_orales1616110000001430161100000014301JO_QUESTION2024-01-2320240004M. Jérôme Guedj attire l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la régulation de l'installation des <em>d…
16110000001435L16/questions_orales1616110000001433161100000014331JO_QUESTION2024-01-2320240004Mme Christine Pires Beaune attire l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques su…
16110000001438L16/questions_orales1616110000001436161100000014361JO_QUESTION2024-01-2320240004M. David Valence attire l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur l'importance de la question du développe…
16110000001441L16/questions_orales1616110000001439161100000014391JO_QUESTION2024-01-2320240004Mme Christine Le Nabour interroge M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la situation préoccupante à laquelle fait fac…
16110000001444L16/questions_orales1616110000001442161100000014421JO_QUESTION2024-01-2320240004M. David Amiel attire l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur l'accès des personnes handicapées à des lo…
16110000001447L16/questions_orales1616110000001445161100000014451JO_QUESTION2022-11-2920220047M. Stéphane Mazars appelle l'attention de Mme la ministre de la transition énergétique sur le renouvellement des concessions hydroélectriques de la vallée du Lo…
16110000001450L16/questions_orales1616110000001448161100000014481JO_QUESTION2024-01-2320240004M. Damien Abad interroge Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités concernant la reconnaissance de la fibromyalgie. La fibromyalgie se caractér…
16110000001453L16/questions_orales1616110000001451161100000014511JO_QUESTION2024-01-2320240004M. Hadrien Ghomi attire l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la crise qui touche le secteur de l'immo…
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16110000001459L16/questions_orales1616110000001457161100000014571JO_QUESTION2024-01-2320240004Mme Jacqueline Maquet interroge Mme la ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques sur la sécurité dan…
16110000001462L16/questions_orales1616110000001460161100000014601JO_QUESTION2024-01-2320240004M. Jean Terlier interroge M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur le financement des lignes aériennes d'aménagement du …
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16110000001468L16/questions_orales1616110000001466161100000014661JO_QUESTION2024-02-0620240006Mme Sabine Thillaye alerte M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur les enjeux de mobilité dans sa circonscription. En e…
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16110000001486L16/questions_orales1616110000001484161100000014841JO_QUESTION2024-02-0620240006M. Nicolas Sansu attire l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur l'exigence de la reconstruction des locaux de l'Ehpad du c…
16110000001489L16/questions_orales1616110000001487161100000014871JO_QUESTION2024-02-0620240006Mme Karine Lebon alerte M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur le désengagement de l'État dans le programme de résorpt…
16110000001492L16/questions_orales1616110000001490161100000014901JO_QUESTION2024-02-0620240006M. Didier Lemaire interroge M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur les difficultés croissantes d'obtention de contrats…
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16110000001554L16/questions_orales1616110000001552161100000015521JO_QUESTION2024-02-0620240006Mme Caroline Yadan attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la dégradation de la liberté de pensée, la montée de…
16110000001557L16/questions_orales1616110000001555161100000015551JO_QUESTION2024-02-0620240006M. Didier Le Gac appelle l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur une demande de révision de la procédure…
16110000001560L16/questions_orales1616110000001558161100000015581JO_QUESTION2024-02-0620240006Mme Laetitia Saint-Paul appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur les inquiétudes et…
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