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16090000009411L16/questions_ecrites1616090000009408160900000094081JO_QUESTION2023-10-24938620230043La petite fourmi de feu (wasmannia auropunctata) a été classée espèce exotique envahissante préoccupante pour l'Union européenne en juillet 2022 (règlement d'ex…
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16090000009431L16/questions_ecrites1616090000009427160900000094271JO_QUESTION2023-10-24938820230043La forêt est un espace multifonctionnel, qui produit du bois, matériau durable, qui accueille une biodiversite spécifique et qui est apprécié du public. La poli…
16090000009441L16/questions_ecrites1616090000009438160900000094381JO_QUESTION2022-10-11458320220040Le Gouvernement est pleinement mobilisé depuis les annonces faites le 16 décembre 2021 par le secrétaire d'Etat chargé de l'Enfance et des Familles. Un groupe d…
16090000009456L16/questions_ecrites1616090000009451160900000094511JO_QUESTION2024-02-20119320240008Les attentes des chambres d'agriculture concernant le plafond de la taxe additionnelle à la taxe sur le foncier non bâti ont été prises en compte et soutenues d…
16090000009460L16/questions_ecrites1616090000009457160900000094571JO_QUESTION2023-12-051090120230049Afin de préserver la capacité d'intervention des chambres de commerce et d'industrie, le projet de loi de finances pour 2024, adopté en première lecture par l'A…
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16090000009479L16/questions_ecrites1616090000009475160900000094751JO_QUESTION2024-05-28426220240022Dans un contexte marqué par l'inflation des prix des produits et services, les consommateurs se tournent de plus en plus vers des offres de location avec option…
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