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16090000032689L16/questions_ecrites1616090000032686160900000326861JO_QUESTION2024-03-19206120240012Mme Michèle Martinez interroge Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur l'utilisation des tests de dépistage de l'endométriose. L'endométr…
16090000032692L16/questions_ecrites1616090000032690160900000326901JO_QUESTION2024-03-19203920240012Mme Nadia Hai attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévent…
16090000032695L16/questions_ecrites1616090000032693160900000326931JO_QUESTION2024-03-19203920240012M. Hubert Brigand attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la pré…
16090000032699L16/questions_ecrites1616090000032696160900000326961JO_QUESTION2022-09-27420920220038M. Ian Boucard appelle l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, c…
16090000032703L16/questions_ecrites1616090000032701160900000327011JO_QUESTION2024-03-19203920240012M. Kévin Mauvieux appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la pr…
16090000032706L16/questions_ecrites1616090000032704160900000327041JO_QUESTION2024-03-19205220240012M. Hendrik Davi alerte M. le ministre délégué auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports, sur la né…
16090000032709L16/questions_ecrites1616090000032707160900000327071JO_QUESTION2024-03-19200120240012Mme Marianne Maximi attire l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur les fuites massives de …
16090000032712L16/questions_ecrites1616090000032710160900000327101JO_QUESTION2024-03-19202320240012M. Julien Odoul alerte M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur la tenue de rassemblements pour la journée nationale du <em>Chahid</em> (le martyr), r…
16090000032716L16/questions_ecrites1616090000032713160900000327131JO_QUESTION2024-03-19202420240012M. Tematai Le Gayic interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur l'annulation des crédits de la mission « outre-mer ». Le décret n° 2024-124 du …
16090000032721L16/questions_ecrites1616090000032718160900000327181JO_QUESTION2024-03-19205120240012M. Jiovanny William interroge M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur le calendrier retenu pour assurer une mise en coh…
16090000032724L16/questions_ecrites1616090000032722160900000327221JO_QUESTION2024-03-19200120240012M. Philippe Dunoyer rappelle à M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique l'engagement pris par le Gouvernement,…
16090000032727L16/questions_ecrites1616090000032725160900000327251JO_QUESTION2024-03-19203020240012M. Johnny Hajjar interroge M. le garde des sceaux, ministre de la justice, sur la tuerie du 14 février 1974 à Chalvet, en Martinique. Les relations entre le peu…
16090000032730L16/questions_ecrites1616090000032728160900000327281JO_QUESTION2024-03-19201120240012M. Frédéric Maillot alerte Mme la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et…
16090000032734L16/questions_ecrites1616090000032731160900000327311JO_QUESTION2024-03-19204020240012M. Victor Catteau appelle l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la pr…
16090000032737L16/questions_ecrites1616090000032735160900000327351JO_QUESTION2022-09-27424120220038M. Paul Molac attire l'attention de M. le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur la situation des personnes qui ont atteint l'âge légal de d…
16090000032741L16/questions_ecrites1616090000032739160900000327391JO_QUESTION2024-03-19200820240012M. Jean-Marc Tellier attire l'attention de Mme la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur les problèmes de dotation de matériel pédagogique adap…
16090000032745L16/questions_ecrites1616090000032743160900000327431JO_QUESTION2024-03-19200820240012M. Jean-Marc Tellier alerte Mme la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur le manque d'accompagnant des élèves en situation de handicap et sur l…
16090000032749L16/questions_ecrites1616090000032747160900000327471JO_QUESTION2024-03-19203620240012M. Patrick Hetzel attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargée des personnes âgées e…
16090000032752L16/questions_ecrites1616090000032750160900000327501JO_QUESTION2024-03-19204020240012Mme Danielle Brulebois attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de l…
16090000032756L16/questions_ecrites1616090000032753160900000327531JO_QUESTION2024-03-19206120240012M. Frédéric Cabrolier interroge Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur l'exercice de la propharmacie en milieu rural. Cette situation so…
16090000032760L16/questions_ecrites1616090000032757160900000327571JO_QUESTION2024-03-19206120240012M. Bastien Lachaud interroge Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur les stocks du médicament préventif de la bronchiolite chez les jeune…
16090000032764L16/questions_ecrites1616090000032761160900000327611JO_QUESTION2024-03-19206220240012Mme Christine Loir alerte Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur les pénuries de médicaments pour lutter contre le diabète. En effet, si…
16090000032768L16/questions_ecrites1616090000032766160900000327661JO_QUESTION2024-03-19204020240012Mme Emmanuelle Ménard attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la…
16090000032772L16/questions_ecrites1616090000032770160900000327701JO_QUESTION2024-03-19202420240012M. Romain Baubry interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur la suppression de la vignette verte sur le pare-brise des véhicules au 1er avril 2…
16090000032775L16/questions_ecrites1616090000032773160900000327731JO_QUESTION2024-03-19202420240012M. Thibaut François interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur l'élargissement des prérogatives des policiers municipaux, notamment en matière…
16090000032778L16/questions_ecrites1616090000032776160900000327761JO_QUESTION2022-09-27424120220038M. Boris Vallaud attire l'attention de M. le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur la prise en compte des travaux d'utilité collective (TUC…
16090000032783L16/questions_ecrites1616090000032780160900000327801JO_QUESTION2024-03-19202520240012M. Adrien Quatennens interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur l'absence de publication d'un rapport traitant du racisme dans la police. Le r…
16090000032786L16/questions_ecrites1616090000032784160900000327841JO_QUESTION2024-03-19201620240012Mme Anne Genetet appelle l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur le contrôle des aides humanitaires et de développement émises …
16090000032789L16/questions_ecrites1616090000032787160900000327871JO_QUESTION2024-03-19201720240012M. Vincent Ledoux appelle l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur l'importance du volontariat à l'international. Dans son rappo…
16090000032793L16/questions_ecrites1616090000032791160900000327911JO_QUESTION2024-03-19201720240012M. Vincent Ledoux attire l'attention de M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur la tendance récurrente de la troisième commission de l'Organis…
16090000032796L16/questions_ecrites1616090000032794160900000327941JO_QUESTION2024-03-19201820240012M. Thomas Portes interroge M. le ministre de l'Europe et des affaires étrangères sur les mesures prises pour venir en aide aux enfants blessés de Gaza. La situa…
16090000032799L16/questions_ecrites1616090000032797160900000327971JO_QUESTION2024-03-19206320240012M. Thomas Rudigoz attire l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur la publication des décrets prévus par la loi n° 2023-1107…
16090000032803L16/questions_ecrites1616090000032801160900000328011JO_QUESTION2024-03-19201120240012M. François Gernigon interroge Mme la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation national…
16090000032807L16/questions_ecrites1616090000032804160900000328041JO_QUESTION2024-03-19206320240012Mme Anna Pic appelle l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur la dégradation des conditions d'exercice des infirmiers et in…
16090000032811L16/questions_ecrites1616090000032808160900000328081JO_QUESTION2024-03-19206320240012M. Damien Abad alerte Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur les difficultés financières des professionnels de santé de l'association As…
16090000032814L16/questions_ecrites1616090000032812160900000328121JO_QUESTION2024-03-19204120240012M. Jérôme Nury attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la préven…
16090000032817L16/questions_ecrites1616090000032815160900000328151JO_QUESTION2022-09-27424220220038Mme Émilie Bonnivard appelle l'attention de M. le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur la prise en compte des travaux d'utilité collective…
16090000032822L16/questions_ecrites1616090000032819160900000328191JO_QUESTION2024-03-19206320240012M. Thibault Bazin attire l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur la tournure des groupes de travail en charge d'établir la…
16090000032826L16/questions_ecrites1616090000032823160900000328231JO_QUESTION2024-03-19206420240012Mme Christine Loir appelle l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités concernant le manque de vérification sur les profils des pr…
16090000032827L16/questions_ecrites1616090000032823160900000328232JO_QUESTION2024-03-26266520240013Mme Christine Loir appelle l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités concernant le manque de vérification sur les profils des pr…À l'avant dernière phrase de la question, au lieu de "Doctissimo", lire "Doctolib".
16090000032831L16/questions_ecrites1616090000032828160900000328281JO_QUESTION2024-03-19206420240012M. Michaël Taverne alerte Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur les difficultés alarmantes auxquelles font faces les infirmières et inf…
16090000032835L16/questions_ecrites1616090000032832160900000328321JO_QUESTION2024-03-19206520240012Mme Delphine Batho interroge Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur la situation des infirmières et infirmiers Asalée. Créée en 2004, l'…
16090000032839L16/questions_ecrites1616090000032836160900000328361JO_QUESTION2024-03-19206520240012M. Hendrik Davi alerte Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur la situation préoccupante des infirmiers perfusionnistes. Ces derniers son…
16090000032842L16/questions_ecrites1616090000032840160900000328401JO_QUESTION2024-03-19204120240012M. Christophe Naegelen attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de l…
16090000032846L16/questions_ecrites1616090000032843160900000328431JO_QUESTION2024-03-19206620240012M. Sacha Houlié attire l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur la cessation du financement de l'hébergement des profession…
16090000032849L16/questions_ecrites1616090000032847160900000328471JO_QUESTION2024-03-19203620240012Mme Delphine Lingemann appelle l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargée des personnes â…
16090000032853L16/questions_ecrites1616090000032850160900000328501JO_QUESTION2024-03-19206620240012Mme Marianne Maximi appelle l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur le manque de reconnaissance dont souffrent les infirmi…
16090000032856L16/questions_ecrites1616090000032854160900000328541JO_QUESTION2024-03-19206620240012M. Jean-Paul Lecoq appelle l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur les moyens alloués aux conseillers de salariés. Dans le…
16090000032860L16/questions_ecrites1616090000032858160900000328581JO_QUESTION2022-09-27424220220038Mme Sophie Mette attire l'attention de M. le ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion sur la prise en compte des travaux d'utilité collective (TUC…
16090000032866L16/questions_ecrites1616090000032862160900000328621JO_QUESTION2024-03-19206720240012Mme Soumya Bourouaha interroge Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur le statut, la formation et la revalorisation du métier d'accueilla…