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16090000032320L16/questions_ecrites1616090000032317160900000323171JO_QUESTION2024-03-19204720240012Mme Sandrine Rousseau alerte M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la situation inquiétante des orques et dauphins en…
16090000032323L16/questions_ecrites1616090000032321160900000323211JO_QUESTION2024-03-19203220240012M. Jean-Pierre Pont interroge M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de l…
16090000032326L16/questions_ecrites1616090000032324160900000323241JO_QUESTION2024-03-19203320240012M. Damien Maudet interpelle M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la …
16090000032330L16/questions_ecrites1616090000032327160900000323271JO_QUESTION2022-09-27421720220038M. Yannick Favennec-Bécot attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur les bénéficiaires de la revalorisation salariale du secteur m…
16090000032334L16/questions_ecrites1616090000032332160900000323321JO_QUESTION2024-03-19203320240012Mme Mathilde Hignet interroge M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de l…
16090000032337L16/questions_ecrites1616090000032335160900000323351JO_QUESTION2024-03-19203420240012M. Jean-Luc Bourgeaux appelle l'attention de M. le secrétaire d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de…
16090000032341L16/questions_ecrites1616090000032338160900000323381JO_QUESTION2024-03-19199320240012M. Tematai Le Gayic attire l'attention de M. le ministre des armées sur la déclassification des archives et des documents relatifs aux essais nucléaires françai…
16090000032345L16/questions_ecrites1616090000032343160900000323431JO_QUESTION2024-03-19203520240012M. Belkhir Belhaddad appelle l'attention de Mme la ministre déléguée auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargée des personnes âgé…
16090000032350L16/questions_ecrites1616090000032346160900000323461JO_QUESTION2024-03-19205720240012M. Éric Woerth appelle l'attention de Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur la situation financière à laquelle sont confrontés les cent…
16090000032354L16/questions_ecrites1616090000032352160900000323521JO_QUESTION2024-03-19199720240012Mme Élodie Jacquier-Laforge interroge M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur les difficultés d'assurance…
16090000032358L16/questions_ecrites1616090000032356160900000323561JO_QUESTION2024-03-19199420240012M. Michaël Taverne alerte Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohési…
16090000032362L16/questions_ecrites1616090000032360160900000323601JO_QUESTION2024-03-19202020240012Mme Corinne Vignon attire l'attention de M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur les pratiques frauduleuses de certains prestataires proposant de réa…
16090000032366L16/questions_ecrites1616090000032363160900000323631JO_QUESTION2024-03-19204820240012M. Bruno Millienne interroge M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur le développement de la pratique de reprogrammation…
16090000032370L16/questions_ecrites1616090000032367160900000323671JO_QUESTION2024-03-19201520240012Mme Véronique Louwagie attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numér…
16090000032375L16/questions_ecrites1616090000032372160900000323721JO_QUESTION2022-09-27421720220038M. Yannick Favennec-Bécot attire l'attention de M. le ministre de la santé et de la prévention sur les bénéficiaires de la revalorisation salariale du secteur m…
16090000032379L16/questions_ecrites1616090000032377160900000323771JO_QUESTION2024-03-19199820240012Mme Edwige Diaz appelle l'attention de M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur une problématique cruciale…
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16090000032385L16/questions_ecrites1616090000032383160900000323831JO_QUESTION2024-03-19199920240012Mme Caroline Colombier alerte M. le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique sur la difficile situation des professi…
16090000032388L16/questions_ecrites1616090000032386160900000323861JO_QUESTION2024-03-19201520240012M. Stéphane Buchou alerte Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des e…
16090000032392L16/questions_ecrites1616090000032390160900000323901JO_QUESTION2024-03-19199020240012Mme Anaïs Sabatini interroge M. le ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire sur les nouvelles mesures de réglementation de la pêche de loisir…
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16090000032403L16/questions_ecrites1616090000032401160900000324011JO_QUESTION2024-03-19203720240012M. Emmanuel Fernandes attire l'attention de M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la…
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16090000032421L16/questions_ecrites1616090000032419160900000324191JO_QUESTION2024-03-19201520240012M. Christophe Blanchet attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numér…
16090000032425L16/questions_ecrites1616090000032422160900000324221JO_QUESTION2024-03-19202020240012M. Matthieu Marchio interroge M. le ministre de l'intérieur et des outre-mer sur le contrôle technique des deux-roues. Depuis l'adoption de la directive 2014/45…
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16090000032432L16/questions_ecrites1616090000032430160900000324301JO_QUESTION2024-03-19204920240012M. Jimmy Pahun attire l'attention de M. le ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires sur la contribution relative aux déchets d'emb…
16090000032435L16/questions_ecrites1616090000032433160900000324331JO_QUESTION2024-03-19205820240012M. Bertrand Petit interroge Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités sur la reconnaissance des carrières mixtes pour l'obtention de la médaill…
16090000032440L16/questions_ecrites1616090000032437160900000324371JO_QUESTION2024-03-19199420240012M. Ian Boucard attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et d…
16090000032443L16/questions_ecrites1616090000032441160900000324411JO_QUESTION2024-03-19199420240012Mme Murielle Lepvraud attire l'attention de Mme la ministre déléguée auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologiq…
16090000032447L16/questions_ecrites1616090000032444160900000324441JO_QUESTION2024-03-19203720240012M. Emmanuel Blairy interroge M. le ministre délégué auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention, su…
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16090000032493L16/questions_ecrites1616090000032491160900000324911JO_QUESTION2022-09-27417620220038M. Philippe Latombe appelle l'attention de Mme la ministre de la culture sur la réponse donnée par ses services à la question n° 572 qu'il a posée le 2 août 202…
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