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csv.seances_publiques

Table CSV csv.seances_publiques

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#ColonneTypeCommentaire
1_sourceVARCHARsource du catalogue (catalogue.py)
2_ligneBIGINTnuméro de ligne dans le fichier (1…)
3_legislatureBIGINTcolonne constante de la source
4dateDATEEn-tête d'origine : Date
5heureVARCHAREn-tête d'origine : Heure
6ordre_s_du_jourVARCHAREn-tête d'origine : Ordre(s) du jour

Aperçu

_source_ligne_legislaturedateheureordre_s_du_jour
L17/csv/seances_publiques51172026-10-1921:30Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)
L17/csv/seances_publiques52172026-11-1615:00Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie) Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde parti…
L17/csv/seances_publiques53172026-11-0621:30Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/seances_publiques54172026-11-1015:00Questions au Gouvernement Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie)
L17/csv/seances_publiques55172026-10-1621:30Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie)
L17/csv/seances_publiques56172026-10-2021:30Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
L17/csv/seances_publiques57172026-11-1715:00Questions au Gouvernement Vote solennel sur l'ensemble du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/seances_publiques58172026-11-0915:00Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie)
L17/csv/seances_publiques59172026-11-1209:00Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie)
L17/csv/seances_publiques60172026-10-2114:00Questions au Gouvernement Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
L17/csv/seances_publiques61172026-10-3009:00Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie)
L17/csv/seances_publiques62172026-11-1221:30Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie)
L17/csv/seances_publiques63172026-10-0215:00Suite de la discussion de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfant…
L17/csv/seances_publiques64172026-10-2215:00Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
L17/csv/seances_publiques65172026-10-2321:30Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
L17/csv/seances_publiques66172026-11-1315:00Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie)
L17/csv/seances_publiques67172026-10-0516:00Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre la France et la Moldavie relatif à la coopération dans le domaine de la défense Dis…
L17/csv/seances_publiques68172026-10-2309:00Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
L17/csv/seances_publiques69172026-10-2621:30Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027
L17/csv/seances_publiques70172026-11-1409:00Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie)
L17/csv/seances_publiques71172026-10-0615:00Questions au Gouvernement Suite de la discussion de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes …
L17/csv/seances_publiques72172026-10-0809:00Discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l’article 34-1 de la Constitution, visant à garantir un accès continu à l’eau potable dans…
L17/csv/seances_publiques73172026-10-2721:30Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie)
L17/csv/seances_publiques74172026-10-0714:00Questions au Gouvernement Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord multilatéral entre autorités compétentes portant sur l’échange d…
L17/csv/seances_publiques75172026-10-0821:30Suite de la discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l’article 34-1 de la Constitution, visant à garantir un accès continu à l’eau …
L17/csv/seances_publiques76172026-10-3009:00
L17/csv/seances_publiques77172026-10-0915:00Suite de la discussion de la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfant…
L17/csv/seances_publiques78172026-10-2915:00Journée réservée au groupe LFI-NFP
L17/csv/seances_publiques79172026-10-3021:30Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie)
L17/csv/seances_publiques80172026-10-1315:00Questions au Gouvernement Vote solennel sur la proposition de loi apportant une réponse intégrale au phénomène de violences sexuelles et sexistes contre le…
L17/csv/seances_publiques81172026-11-0215:00Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (seconde partie)
L17/csv/seances_publiques82172026-10-1216:00Discussion de la proposition de loi visant à moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant Discussion de la proposition de loi, adoptée …
L17/csv/seances_publiques83172026-10-1414:00Questions au Gouvernement Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2027 (première partie) Débat sur le prélèvement sur recettes au pro…
L16/csv/seances_publiques1162024-06-2715:00Suite de la nouvelle lecture de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques Suite…
L16/csv/seances_publiques2162024-06-2821:30Suite de la nouvelle lecture de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques Suite…
L16/csv/seances_publiques3162024-06-2809:00Suite de la nouvelle lecture de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques Suite…
L16/csv/seances_publiques4162024-06-2709:00Discussion du projet de loi, adopté, par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et l…
L16/csv/seances_publiques5162024-06-2721:30Suite de la nouvelle lecture de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques Suite…
L16/csv/seances_publiques6162024-06-2815:00Suite de la nouvelle lecture de la proposition de loi visant à lutter contre les discriminations par la pratique de tests individuels et statistiques Suite…