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8ordre_s_du_jourVARCHAREn-tête d'origine : Ordre(s) du jour

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L17/csv/reunions_commission117COMPER2026-10-0915:00Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétairesuite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/reunions_commission217COMPER2026-10-0711:00Commission de la défense nationale et des forces arméesaudition, ouverte à la presse, des associations d’anciens combattants membres du G12, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son dépôt).
L17/csv/reunions_commission317COMPER2026-10-0811:00Commission de la défense nationale et des forces arméesaudition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Ollagnier, directeur général des relations internationales et de la stratégie (DGRIS), sur le projet de loi de fi…
L17/csv/reunions_commission417MISINFOPRE2026-10-0616:30Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographique- désignation du rapporteur- audition, ouverte à la presse, de Mme Magda Tomasini, directrice de l’évaluation, de la prospective et de la performance du ministè…
L17/csv/reunions_commission517COMPER2026-10-0711:00Commission des affaires économiquesprésentation des conclusions de la mission d’information sur les freins au développement de l’économie du tourisme (MM. Alexis Jolly et Vincent Rolland, rapport…
L17/csv/reunions_commission617COMPER2026-10-0808:45Commission du développement durable et de l'aménagement du territoireéventuellement, examen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à abroger les zones …
L17/csv/reunions_commission717COMPER2026-10-0709:30Commission des affaires étrangèresexamen, ouvert à la presse, et vote sur l’autorisation de la publication du rapport d’information valant avis de la commission sur le projet de contrat d’object…
L17/csv/reunions_commission817MISINFO2026-10-0910:00Mission d'information sur le projet de loi de finances 2027- audition, non ouverte à la presse, de Mme Clémentine Bord, référente nationale Violences Intra Familiales (VIF) de la Gendarmerie nationale et M. Olivier Blon…
L17/csv/reunions_commission917COMPER2026-10-0709:30Commission du développement durable et de l'aménagement du territoiredésignation d’un rapporteur sur la proposition de loi visant à instaurer un moratoire sur le projet du Canal Seine-Nord Europe (n° 3170) (sous réserve de son in…
L17/csv/reunions_commission1017COMPER2026-10-0717:45Commission des affaires économiquesaudition de M. Sébastien Windsor, président de Chambres d’agriculture France.
L17/csv/reunions_commission1117MISINFO2026-10-0912:00Mission d'information sur le projet de loi de finances 2027- audition, non ouverte à la presse, de Mme Catherine Petit, cheffe du service des Droits des femmes.
L17/csv/reunions_commission1217COMPER2026-10-0721:00Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétairesuite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/reunions_commission1317GEVI2026-10-0715:15Groupe d'études à vocation internationale France-Syrie
L17/csv/reunions_commission1417COMPER2026-10-0709:00Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaireexamen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/reunions_commission1517COMPER2026-10-0809:00Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétairesuite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/reunions_commission1617GA2026-10-0616:30France-Caraïbes
L17/csv/reunions_commission1717COMPER2026-10-0909:00Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétairesuite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/reunions_commission1817COMPER2026-10-0709:00Commission de la défense nationale et des forces arméesaudition, ouverte à la presse, du général d’armée Hubert Bonneau, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sou…
L17/csv/reunions_commission1917DELEG2026-10-1416:00Délégation aux droits des enfantsaudition, ouverte à la presse, des plateformes HUNQZ et MYM dans le cadre du cycle sur la prostitution des mineurs.
L17/csv/reunions_commission2017COMPER2026-10-0921:00Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétairesuite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/reunions_commission2117COMPER2026-10-0715:30Commission de la défense nationale et des forces arméesaudition, ouverte à la presse, des organisations syndicales des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve de son…
L17/csv/reunions_commission2217COMPER2026-10-0815:30Commission de la défense nationale et des forces arméesaudition, ouverte à la presse, du général d’armée aérienne Fabien Mandon, chef d’état-major des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserve…
L17/csv/reunions_commission2317COMPER2026-10-0718:00Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la Républiqueexamen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à redéfinir le cadre d’attribution des subventions accordées…
L17/csv/reunions_commission2417MISINFOPRE2026-10-0715:00Mission d'information sur le maillage scolaire à l'épreuve du défi démographiqueaudition conjointe, ouverte à la presse, des représentants des syndicats représentatifs du premier degré public :- M. Pierre Caminade et Mme Marie-Hélène Plard,…
L17/csv/reunions_commission2517GA2026-10-0500:00France-Cameroun
L17/csv/reunions_commission2617DELEG2026-10-1316:30Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisationaudition, ouverte à la presse, de Mme Françoise Gatel, ministre de l’Aménagement du territoire et de la Décentralisation.
L17/csv/reunions_commission2717COMPER2026-10-0709:30Commission des affaires économiquessous réserve de son inscription à l’ordre du jour, nomination d’un rapporteur sur la proposition de loi d’urgence visant à rétablir l’interdiction de l’acétamip…
L17/csv/reunions_commission2817COMPER2026-10-0711:15Commission du développement durable et de l'aménagement du territoireaudition de Mme Amélie de Montchalin, Première présidente de la Cour des comptes, sur le rapport public sur la transition écologique.
L17/csv/reunions_commission2917COMPER2026-10-0616:30Commission des affaires étrangèresaudition, ouverte à la presse, de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l’Europe et des affaires étrangères, sur la situation internationale et le projet de loi de f…
L17/csv/reunions_commission3017MISINFO2026-10-0213:00Mission d'information sur le projet de loi de finances 2027- audition, non ouverte à la presse, de Mmes Sarah Durocher, présidente nationale du Planning familial, de Albane Gaillot, co-directrice et Noémie Gardais, char…
L17/csv/reunions_commission3117COMPER2026-10-0616:30Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire– Table ronde sur le financement de la transition écologique, avec la participation de :- I4CE : M. Benoît Leguet, directeur général, Mme Aurore Colin, cherche…
L17/csv/reunions_commission3217COMPER2026-10-0715:00Commission des affaires économiquesaudition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Christophe Hansen, Commissaire européen à l'Agriculture et au Déve…
L17/csv/reunions_commission3317COMPER2026-10-0711:00Commission des affaires étrangèresexamen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2027 (n° 3210) : - examen de l’avis sur le prélèvement sur recettes au pr…
L17/csv/reunions_commission3417MISINFO2026-10-0911:00Mission d'information sur le projet de loi de finances 2027- audition, non ouverte à la presse, de Mme Charlotte Beluet, haute fonctionnaire à l’Égalité femmes-hommes du Ministère de la Justice.
L17/csv/reunions_commission3517COMPER2026-10-0719:30Commission des affaires économiquesexamen, en application de l’article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi renforçant la responsabilité des locataires…
L17/csv/reunions_commission3617COMPER2026-10-0715:00Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétairesuite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/reunions_commission3717COMNL2026-10-0715:00Commission des affaires européennesaudition, conjointe avec la commission des affaires économiques, de M. Christophe Hansen, commissaire européen à l’agriculture.
L17/csv/reunions_commission3817COMPER2026-10-0821:00Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétairesuite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/reunions_commission3917COMPER2026-10-0815:00Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétairesuite de l’examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2027
L17/csv/reunions_commission4017COMPER2026-10-0809:00Commission de la défense nationale et des forces arméesaudition, ouverte à la presse, de Mme Catherine Vautrin, ministre des Armées et des Anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2027 (sous réserv…
L17/csv/reunions_commission4117API2026-10-1900:00Délégation française à l'Assemblée parlementaire de l'OTANParticipation de Mme Natalia Pouzyreff, Présidente de la délégation française, et de Mme Michèle Tabarot au 1er séminaire du Conseil interparlementaire OTAN-Ukr…