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Explorateur / amo50

amo50.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %

11 770 lignes (estimation)

Colonnes

#ColonneTypeCommentaire
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8libelle_editionVARCHARorgane.libelleEdition · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Libellé d’édition de l’organe. Ex : « de Bretagne »
9libelle_abregeVARCHARorgane.libelleAbrege · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Libellé abrégé de l’organe lorsqu’il existe
10libelle_abrevVARCHARorgane.libelleAbrev · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Abréviation de l’organe lorsqu’elle existe
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12vi_mo_de_date_agrementDATEorgane.viMoDe.dateAgrement · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Date de publication de la création de l’organe parlementaire au journal officiel
13vi_mo_de_date_finDATEorgane.viMoDe.dateFin · présence : L17 100 %, L16 100 %
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20nombre_reunions_annuellesBIGINTorgane.nombreReunionsAnnuelles · présence : L17 3 %, L16 4 %
21secretariat_secretaire01VARCHARorgane.secretariat.secretaire01 · présence : L17 26 %, L16 28 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 1er(ordre Nom/Prénom secrétaire administratif des organes en ayant au plus deux. Ex. « M. Jean Dupond »
22secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 26 %, L16 28 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
23preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 4 %, L16 1 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
24organe_precedent_refVARCHARorgane.organePrecedentRef · présence : L17 3 %
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Aperçu

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16050000047149L16/amo5016organe/PO787431.jsonPO787431MISINFOMission d'information sur les enjeux géopolitiques et de défense en Europe de l'Estde la mission d'information sur les enjeux géopolitiques et de défense en Europe de l'EstEnjeux géopolitiques et de défense en Europe de l'EstENJDEFBALT2021-11-032022-02-23PO590465ème République15
16050000047150L16/amo5016organe/PO787438.jsonPO787438MISINFOMission d'information sur la défense NRBCde la mission d'information sur la défense NRBCLa défense NRBCDEFNRBC2021-11-032022-02-23PO590465ème République15
16050000047151L16/amo5016organe/PO787461.jsonPO787461CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-484 du 21 avr…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2021-484 du 21 avr…Plateformes travailleurs indépendants43612021-11-162022-02-075ème République15
16050000047152L16/amo5016organe/PO787511.jsonPO787511MISINFOmission d’évaluation des trois années de mise en œuvre de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numériqu…mission d’évaluation des trois années de mise en œuvre de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numériqu…MI évaluation ELANMI ELAN2021-11-162022-06-21PO4196105ème République15
16050000047153L16/amo5016organe/PO787522.jsonPO787522CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2021de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2021PLFR 202146292021-11-182021-11-245ème République15
16050000047154L16/amo5016organe/PO787563.jsonPO787563MISINFOCOMMission d'information commune sur les opérations extérieures européennesde la mission d'information commune sur les opérations extérieures européennesOpérations extérieures européennesMICOPEXT2021-11-032022-06-215ème République15
16050000047155L16/amo5016organe/PO787587.jsonPO787587MISINFOMission d'information sur l'impact de la crise de la Covid-19 et les nouvelles mutation du secteur des métiers d'excellence et métiers d'artMission d'information sur l'impact de la crise de la Covid-19 et les nouvelles mutation du secteur des métiers d'excellence et métiers d'artMI METIERS D'ARTMETIERSART2021-10-272022-06-08PO4196105ème République15
16050000047156L16/amo5016organe/PO787597.jsonPO787597MISINFOMission d'information sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatiqueMission d'information sur le tourisme de montagne et les enjeux du changement climatiqueTOURISME MONTAGNET_MONTAGNE2021-10-272022-06-21PO4196105ème République15
16050000047157L16/amo5016organe/PO787607.jsonPO787607MISINFOMission d'information sur le secteur coopératif dans le domaine agricoleMission d'information sur le secteur coopératif dans le domaine agricoleMI COOP AGRICOLECOOPAGRI2021-11-032022-06-21PO4196105ème République15
16050000047158L16/amo5016organe/PO787701.jsonPO787701CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2022PLF 202244822021-11-232021-12-155ème République15
16050000047159L16/amo5016organe/PO787967.jsonPO787967MISINFOMission d'évaluation de la loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordrede la mission d'évaluation de la loi n° 2017-399 du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordreVigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordreSTESMERES2021-12-012022-02-22PO590515ème République15
16050000047160L16/amo5016organe/PO787975.jsonPO787975MISINFOGroupe de travail visant à étudier les suites législatives éventuelles à donner au rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'Églisedu groupe de travail visant à étudier les suites législatives éventuelles à donner au rapport de la commission indépendante sur les abus sexuels dans l'ÉgliseAbus sexuels dans l'ÉgliseABUSEGLISE2021-12-012022-02-16PO590515ème République15
16050000047161L16/amo5016organe/PO788017.jsonPO788017MISINFOMission d'information sur les transports sanitairestransports sanitairesTRANSSAN2021-12-012022-06-21PO4201205ème République15
16050000047162L16/amo5016organe/PO788059.jsonPO788059MISINFOMission d'information flash sur les mécanismes de détaxe en matière de TVAMIF TVAMIF TVA2021-12-082022-06-215ème République15
16050000047163L16/amo5016organe/PO788093.jsonPO788093CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi interdisant les pratiques visant à m…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi interdisant les pratiques visa…Orientation sexuelle40212021-12-082022-02-015ème République15
16050000047164L16/amo5016organe/PO788291.jsonPO788291CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des enfantsde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la protection des enfantsProtection des enfants42642021-12-162022-02-075ème République15
16050000047165L16/amo5016organe/PO788591.jsonPO788591MISINFOMission d'information flash sur le bilan de l’expérimentation d’une tarification sociale de l’eauTarification eauTARIFEAU2022-01-052022-06-21PO4198655ème République15
16050000047166L16/amo5016organe/PO788622.jsonPO788622MISINFOmission d'information flash sur l’agrivoltaïsmeAgrivoltaïsmeAGRIVOLTA2022-01-052022-06-21PO4198655ème République15
16050000047167L16/amo5016organe/PO788650.jsonPO788650CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralis…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la différenciation, la décentralis…3DS44062022-01-062022-02-095ème République15
16050000047168L16/amo5016organe/PO788753.jsonPO788753CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur de l'activité professionnelle indé…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi en faveur de l'activité professionnell…Activité professionnelle indépendante46122022-01-112022-02-085ème République15
16050000047169L16/amo5016organe/PO788760.jsonPO788760CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les outils de gestion de la crise…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi renforçant les outils de gestion de la…Outils gestion crise sanitaire48572022-01-112022-01-235ème République15
16050000047170L16/amo5016organe/PO788832.jsonPO788832MISINFOMission d'information flash sur l’impact des plantes aquatiques invasives sur la biodiversitéplantes aquatiques invasivesINVASIVES2022-01-122022-06-21PO4198655ème République15
16050000047171L16/amo5016organe/PO788852.jsonPO788852MISINFOEvaluation de la loi n° 2018-771 du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnelde la missionEvaluation de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnelAVENIRPRO2021-05-052022-06-21PO4201205ème République15
16050000047172L16/amo5016organe/PO788997.jsonPO788997CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortementde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte commun sur la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortementAvortement32922022-01-192022-02-235ème République15
16050000047173L16/amo5016organe/PO789115.jsonPO789115CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à am…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à démocratiser le sport, à am…Démocratisation du sport38082022-01-202022-02-245ème République15
16050000047174L16/amo5016organe/PO789151.jsonPO789151CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer la protection des…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer la protecti…Lanceurs d'alerte43982022-01-242022-02-165ème République15
16050000047175L16/amo5016organe/PO789158.jsonPO789158CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique visant à renforcer le rôle…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique visant à renforcer l…Lanceurs d'alerte (org.)43752022-01-242022-02-165ème République15
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16050000047177L16/amo5016organe/PO789332.jsonPO789332CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlement sc…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à combattre le harcèlem…Harcèlement scolaire46582022-01-272022-02-245ème République15
16050000047178L16/amo5016organe/PO789339.jsonPO789339CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour un accès plus juste, plus simpl…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi pour un accès plus juste, plus…Assurance emprunteur46242022-01-272022-02-175ème République15
16050000047179L16/amo5016organe/PO789573.jsonPO789573CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rhônede la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'aménagement du Rh…Aménagement du Rhône48322022-02-042022-02-175ème République15
16050000047180L16/amo5016organe/PO789667.jsonPO789667CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation relative à une meilleure diffu…Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d’orientation relative à une meilleure diffu…Assurance récolte47582022-02-092022-02-245ème République15
16050000047181L16/amo5016organe/PO789726.jsonPO789726CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle paren…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer le contrôle…Contrôle parental46462022-02-092022-02-245ème République15
16050000047182L16/amo5016organe/PO789791.jsonPO789791CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu de la …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au choix du nom issu …Nom de famille48532022-02-142022-02-245ème République15
16050000047183L16/amo5016organe/PO789971.jsonPO789971MINISTEREMinistère auprès du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - villeauprès du ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales - villeVilleVIL2022-03-062022-05-16PO773371
16050000047184L16/amo5016organe/PO789983.jsonPO789983MINISTEREMinistère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territorialesde la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territorialesCohésion des territoires et relations avec les collectivités territorialesTER2022-03-062022-05-16PO773371
16050000047185L16/amo5016organe/PO791579.jsonPO791579GOUVERNEMENTGouvernementdu GouvernementBORNEGVT2022-05-17
16050000047186L16/amo5016organe/PO791580.jsonPO791580MINISTEREPremière ministrePremière ministrePRM2022-05-17PO791579
16050000047187L16/amo5016organe/PO791591.jsonPO791591MINISTEREMinistère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériquede l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériqueÉconomie, finances, souveraineté industrielle et numériqueECO2022-05-21PO791579
16050000047188L16/amo5016organe/PO791593.jsonPO791593MINISTEREMinistère de l’intérieurde l’intérieurIntérieurINT2022-05-212022-07-04PO791579
16050000047189L16/amo5016organe/PO791597.jsonPO791597MINISTEREMinistère de la justicede la justiceJusticeJUS2022-05-21PO791579
16050000047190L16/amo5016organe/PO791599.jsonPO791599MINISTEREMinistère de la transition écologique et de la cohésion des territoiresde la transition écologique et de la cohésion des territoiresTransition écologique et cohésion des territoiresTRE2022-05-21PO791579
16050000047191L16/amo5016organe/PO791605.jsonPO791605MINISTEREMinistère de la santé et de la préventionde la santé et de la préventionSanté et préventionSPR2022-05-21PO791579
16050000047192L16/amo5016organe/PO791607.jsonPO791607MINISTEREMinistère du travail, du plein emploi et de l’insertiondu travail, du plein emploi et de l’insertionTravail, plein emploi et insertionMTR2022-05-21PO791579
16050000047193L16/amo5016organe/PO791609.jsonPO791609MINISTEREMinistère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapéesdes solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapéesSolidarités, autonomie et personnes handicapéesAPH2022-05-21PO791579
16050000047194L16/amo5016organe/PO791611.jsonPO791611MINISTEREMinistère de l’enseignement supérieur et de la recherchede l’enseignement supérieur et de la rechercheEnseignement supérieur et rechercheESR2022-05-21PO791579
16050000047195L16/amo5016organe/PO791613.jsonPO791613MINISTEREMinistère de l’agriculture et de la souveraineté alimentairede l’agriculture et de la souveraineté alimentaireAgriculture et souveraineté alimentaireAGR2022-05-21PO791579
16050000047196L16/amo5016organe/PO791615.jsonPO791615MINISTEREMinistère de la transformation et de la fonction publiquesde la transformation et de la fonction publiquesTransformation et fonction publiquesTFP2022-05-21PO791579
16050000047197L16/amo5016organe/PO791617.jsonPO791617MINISTEREMinistère des outre-merdes outre-merOutre-merMOM2022-05-212022-07-04PO791579
16050000047198L16/amo5016organe/PO791625.jsonPO791625MINISTEREMinistère auprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la vie démocratiqueauprès de la Première ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la vie démocratiqueRelations avec le Parlement et vie démocratiquePRMRP2022-05-212022-07-04PO791579