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Explorateur / amo40

amo40.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %

15 644 lignes (estimation)

Colonnes

#ColonneTypeCommentaire
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9libelle_abregeVARCHARorgane.libelleAbrege · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Libellé abrégé de l’organe lorsqu’il existe
10libelle_abrevVARCHARorgane.libelleAbrev · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Abréviation de l’organe lorsqu’elle existe
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12vi_mo_de_date_agrementDATEorgane.viMoDe.dateAgrement · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Date de publication de la création de l’organe parlementaire au journal officiel
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19secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 27 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
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23preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 4 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
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Aperçu

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17040000038431L17/amo4017organe/PO58977.jsonPO58977APIDélégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.de la délégation française à l' Assemblée de l'U.E.O.UEOUEO1958-12-095ème RépubliqueM. Jean-Luc LalaMme Anne Rocchesani
17040000038432L17/amo4017organe/PO58996.jsonPO58996CJRCour de justice de la Républiquede la Cour de justice de la RépubliqueCour de justice de la RépubliqueCJR1993-07-275ème République
17040000038433L17/amo4017organe/PO590011.jsonPO590011GOUVERNEMENTGouvernementdu GouvernementAYRAULT 1GVT2012-05-162012-06-18
17040000038434L17/amo4017organe/PO59002.jsonPO59002CNPSCommission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative à l'adoptionde la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi relative à l'adoptionAdoptionADOP1995-10-111997-04-215ème République10
17040000038435L17/amo4017organe/PO59004.jsonPO59004CNPSCommission spéciale chargée d'examiner deux projets de loi sur la bioéthiquede la commission spéciale chargée d'examiner deux projets de loi sur la bioéthiqueSpéciale bioéthiqueBIO1994-02-041997-04-215ème République10
17040000038436L17/amo4017organe/PO59006.jsonPO59006CNPECommission d'enquête sur l'utilisation des Fonds publics et la gestion des fonds publics en Corsede la commission d'enquête sur l'utilisation des fonds publics et la gestion des fonds publics en CorseEnquête Corse, fonds publicsCORS1998-03-051998-09-035ème République11
17040000038437L17/amo4017organe/PO59010.jsonPO59010CNPECommission d'enquête sur les conditions dans lesquelles ont été effectuées les opérations de privatisation d'entreprises et de banques appartenant au secteur pu…de la commission d'enquête sur les conditions dans lesquelles ont été effectuées les opérations de privatisation d'entreprises et de banques appartenant au sect…Commission d'enquête sur les privatisationsE11989-05-041989-10-285ème République9
17040000038438L17/amo4017organe/PO59017.jsonPO59017CNPECommission d'enquête sur le financement des partis politiques et des campagnes électorales sous la 5ème Républiquede la commission d'enquête sur le financement des partis politiques et des campagnes électorales sous la 5ème RépubliqueCommission d'enquête sur le financement des partisFPAR1991-05-141991-11-145ème République9
17040000038439L17/amo4017organe/PO59020.jsonPO59020CNPECommission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de services et financiers et leurs conséquences sur l'emploi e…de la commission d'enquête sur certaines pratiques des groupes nationaux et multinationaux industriels, de service et financiers et leurs conséquences sur l'emp…Enquête groupes industrielsINDU1998-12-101999-06-025ème République11
17040000038440L17/amo4017organe/PO59027.jsonPO59027CNPECommission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuelde la commission d'enquête chargée d'étudier la situation depuis dix ans et les perspectives d'avenir de la presse et de l'audiovisuelCommission d'enquête presse audiovisuelPAF1992-06-051993-04-015ème République9
17040000038441L17/amo4017organe/PO59032.jsonPO59032CNPSCommission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi tendant à élargir les pouvoirs d'information du parlement et à créer un office parlementaire d'éval…de la commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi tendant à élargir les pouvoirs d'information du parlement et à créer un office parlementaire …C.S. politiques publiquesS21995-06-301997-04-215ème République10
17040000038442L17/amo4017organe/PO59033.jsonPO59033CNPSCommission spéciale : lois de financement de la sécurité socialede la commission spéciale : lois de financement de la sécurité socialeC.S. financement sécurité socialeS31996-03-281997-04-215ème République10
17040000038443L17/amo4017organe/PO59039.jsonPO59039CNPSCommission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Bernard Tapiede la commission ad hoc chargée d'examiner la demande de levée de l'immunité parlementaire de M. Bernard TapieCommission ad hoc TapieTAPI1993-10-201997-04-215ème République10
17040000038444L17/amo4017organe/PO59045.jsonPO59045COMPERCommission des affaires culturelles, familiales et socialesde la commission des affaires culturelles, familiales et socialesAffaires culturellesCION_CULT1958-12-092009-06-305ème République
17040000038445L17/amo4017organe/PO59046.jsonPO59046COMPERCommission de la défense nationale et des forces arméesde la commission de la défense nationale et des forces arméesDéfenseCION_DEF1958-12-095ème RépubliqueM. Didier Le Bot
17040000038446L17/amo4017organe/PO59047.jsonPO59047COMPERCommission des affaires étrangèresde la commission des affaires étrangèresAffaires étrangèresCION_AFETR1958-12-095ème RépubliqueM. Guillaume Bazin
17040000038447L17/amo4017organe/PO59048.jsonPO59048COMPERCommission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétairede la commission des financesFinancesCION_FIN1958-12-095ème RépubliqueM. Adrien Gaffier
17040000038448L17/amo4017organe/PO59051.jsonPO59051COMPERCommission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la Républiquede la commission des loisLoisCION_LOIS1958-12-095ème RépubliqueM. Damien Chamussy
17040000038449L17/amo4017organe/PO59052.jsonPO59052COMPERCommission de la production et des échangesde la commission de la productionProductionPROD1958-12-092002-06-185ème République
17040000038450L17/amo4017organe/PO59054.jsonPO59054DELEGDélégation de l'Assemblée nationale pour l'union européennede la délégation de l'Assemblée nationale pour l'union européenneDélégation pour l'union européenneDUE1994-06-112008-09-165ème République
17040000038451L17/amo4017organe/PO59056.jsonPO59056DELEGDélégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennesde la délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européennesDélégation pour les communautés européennesEUR1986-04-161994-06-105ème République
17040000038452L17/amo4017organe/PO59059.jsonPO59059DELEGDélégation de l'Assemblée nationale pour la planificationde la délégation de l'Assemblée nationale pour la planificationDélégation pour la planificationPLA1986-04-242009-06-155ème République
17040000038453L17/amo4017organe/PO59095.jsonPO59095GAFrance République d'Autrichede France République d'AutricheAutricheA1993-04-021997-04-215ème République10
17040000038454L17/amo4017organe/PO59096.jsonPO59096GAFrance République d'Autrichede France République d'AutricheAutricheA1997-06-122002-06-185ème République11
17040000038455L17/amo4017organe/PO59112.jsonPO59112GAFrance Afrique du sudde France Afrique du sudAfrique du sudAPA1997-06-122002-06-185ème République11
17040000038456L17/amo4017organe/PO59116.jsonPO59116GAFrance Australiede France AustralieAustralieAUS1986-11-201988-05-145ème République8
17040000038457L17/amo4017organe/PO591226.jsonPO591226MINISTEREMinistère auprès de la garde des sceaux, ministre de la justiceMinistère auprès de la garde des sceaux, ministre de la justiceJustice (MD)JUSMD2012-05-172012-06-18PO590011
17040000038458L17/amo4017organe/PO59126.jsonPO59126GAFrance royaume de Belgiquede France royaume de BelgiqueBelgiqueB1997-06-122002-06-185ème République11
17040000038459L17/amo4017organe/PO59134.jsonPO59134GAFrance République populaire Bangladeshde France République populaire BangladeshBangladeshBD1997-06-122002-06-185ème République11
17040000038460L17/amo4017organe/PO59144.jsonPO59144GAFrance République de Bosnie-Herzégovinede France République de Bosnie-HerzégovineBosnie-HerzégovineBHZ1993-04-021997-04-215ème République10
17040000038461L17/amo4017organe/PO59159.jsonPO59159GAFrance République fédérative du Brésilde France République fédérative du BrésilBrésilBR1993-04-021997-04-215ème République10
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17040000038478L17/amo4017organe/PO59328.jsonPO59328GAFrance République Italiennede France République ItalienneItalieI1993-04-021997-04-215ème République10
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17040000038480L17/amo4017organe/PO59333.jsonPO59333GAFrance Israëlde France IsraëlIsraëlIL1997-06-122002-06-185ème République11