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Explorateur / amo40

amo40.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %

15 644 lignes (estimation)

Colonnes

#ColonneTypeCommentaire
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12vi_mo_de_date_agrementDATEorgane.viMoDe.dateAgrement · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Date de publication de la création de l’organe parlementaire au journal officiel
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19secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 27 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
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Aperçu

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17040000042833L17/amo4017organe/PO847848.jsonPO847848MISINFOMission d'information sur le New Deal mobilede la mission d'information sur le New Deal mobileNEW DEAL MOBILENEW DEAL2024-09-182025-02-12PO4196105ème République17
17040000042834L17/amo4017organe/PO847855.jsonPO847855MISINFOMission d'information sur les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriquesde la mission d'information sur les modes de gestion et d'exploitation des installations hydroélectriquesINSTALLATIONS HYDROHYDRO2024-09-182025-05-17PO4196105ème République17
17040000042835L17/amo4017organe/PO847927.jsonPO847927MISINFOMission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement durable d…de la mission d'information sur le rôle du pastoralisme dans l’aménagement du territoire, les causes de son déclin et les conséquences pour le développement dur…Pastoralisme et aménagement du territoirePASTORAL2024-09-252025-04-09PO4198655ème République17
17040000042836L17/amo4017organe/PO848000.jsonPO848000MISINFOMission d'information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatiquede la mission d'information sur l'adaptation de l'aménagement des territoires au changement climatiqueadaptation aménagement territoires au changement climatiqueCHANGCLIMA2024-09-252025-06-04PO4198655ème République17
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17040000042838L17/amo4017organe/PO848112.jsonPO848112MINISTEREMinistère délégué auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handic…auprès du ministre des solidarités, de l'autonomie et de l'égalité entre les femmes et les hommes, chargé des personnes en situation de handicapPersonnes en situation de handicapSAEPH2024-09-282024-12-13PO84763937
17040000042839L17/amo4017organe/PO848279.jsonPO848279MISINFOMission d'information visant à évaluer l'efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiantsTRAFICSTUPTRAFICSTUP2024-10-022025-02-17PO590515ème République17
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17040000042841L17/amo4017organe/PO848590.jsonPO848590CNPECommission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfancede la commission d’enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l’enfanceCE Protection de l’enfanceCEASE2024-10-092025-04-015ème République17
17040000042842L17/amo4017organe/PO848921.jsonPO848921CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les outils de rég…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer les outils …Remédier aux déséquilibres du marché locatif en zone tendue1592024-10-172024-11-075ème République17
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17040000042845L17/amo4017organe/PO849066.jsonPO849066DELEGBUREAUDélégation chargée des groupes d’amitié et des groupes d’études à vocation internationalede la délégation chargée des groupes d’amitié et des groupes d’études à vocation internationaleGroupes d’amitié et Groupes d’études à vocation internationaleINT2024-10-18PO8453775ème République17
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17040000042848L17/amo4017organe/PO849323.jsonPO849323CNPSCommission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel publicde la commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l’audiovisuel publicCS PPLO réforme du financement de l'audiovisuel publicCSLOFINAP2024-10-242024-11-205ème République17
17040000042849L17/amo4017organe/PO849474.jsonPO849474CNPSCommission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économiquede la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi de simplification de la vie économiqueCS PJL simplification de la vie économiqueCSVIEECO2024-10-252026-04-155ème République17
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17040000042853L17/amo4017organe/PO849999.jsonPO849999MISINFOMission d'information sur l'avenir de la francophonieAvenir francophonieFRANCOPHO2024-10-302026-05-05PO590475ème République17
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17040000042855L17/amo4017organe/PO850110.jsonPO850110MISINFOMission d'information sur l'avenir institutionnel des outre-merMission d'information sur l'avenir institutionnel des outre-merMission d'information sur l'avenir institutionnel des outre-merAVENIRINST2024-10-312025-01-15PO6756595ème République17
17040000042856L17/amo4017organe/PO850225.jsonPO850225MISINFOMission d'information relative à la pauvreté infantileMission d'information relative à la pauvreté infantileMission d'information relative à la pauvreté infantilePAUVRETEIN2024-10-22PO8044315ème République17
17040000042857L17/amo4017organe/PO850706.jsonPO850706MISINFOMission d'information sur l'articulation des politiques publiques ayant un impact sur l'artificialisation des solsde la mission d'information sur l'articulation des politiques publiques ayant un impact sur l'artificialisation des solsarticulation politiques publiques - impact sur l'artificialisation des solsZAN2024-11-202025-04-09PO4198655ème République17
17040000042858L17/amo4017organe/PO851140.jsonPO851140CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale …PLFSS 20253252024-11-192025-02-175ème République17
17040000042859L17/amo4017organe/PO851199.jsonPO851199GAFrance-Birmaniede France-BirmanieBirmanieBIR2024-11-205ème République17M. Nathan Juralina["GOP756460"]
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17040000042878L17/amo4017organe/PO851294.jsonPO851294GAFrance-Guinée-Bissaode France-Guinée-BissaoGuinée-BissaoGUINB2024-11-205ème République17M. Sofian Khabot
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