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Explorateur / amo40

amo40.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %

15 644 lignes (estimation)

Colonnes

#ColonneTypeCommentaire
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8libelle_editionVARCHARorgane.libelleEdition · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Libellé d’édition de l’organe. Ex : « de Bretagne »
9libelle_abregeVARCHARorgane.libelleAbrege · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Libellé abrégé de l’organe lorsqu’il existe
10libelle_abrevVARCHARorgane.libelleAbrev · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Abréviation de l’organe lorsqu’elle existe
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12vi_mo_de_date_agrementDATEorgane.viMoDe.dateAgrement · présence : L17 100 %, L16 100 % · XSD 2016 : Date de publication de la création de l’organe parlementaire au journal officiel
13vi_mo_de_date_finDATEorgane.viMoDe.dateFin · présence : L17 100 %, L16 100 %
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18secretariat_secretaire01VARCHARorgane.secretariat.secretaire01 · présence : L17 27 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 1er(ordre Nom/Prénom secrétaire administratif des organes en ayant au plus deux. Ex. « M. Jean Dupond »
19secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 27 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
20regime_juridiqueVARCHARorgane.regimeJuridique · présence : L17 2 %
21site_internetVARCHARorgane.siteInternet · présence : L17 2 %
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23preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 4 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
24organe_precedent_refVARCHARorgane.organePrecedentRef · présence : L17 3 %
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Aperçu

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17040000039681L17/amo4017organe/PO713419.jsonPO713419CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'arc…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à…Création, architecture et patrimoine29542016-05-262016-06-225ème République14
17040000039682L17/amo4017organe/PO713436.jsonPO713436CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'ind…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la liberté,…Liberté, indépendance et pluralisme des médias34652016-05-272016-06-225ème République14
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17040000039685L17/amo4017organe/PO714021.jsonPO714021CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalités d'i…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique rénovant les modalit…Inscription listes électorales Français hors de France33372016-06-292016-07-135ème République14
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17040000039687L17/amo4017organe/PO714079.jsonPO714079MISINFOPREMission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociationsde la mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociationsSuites du référendum britanniqueBREXIT2016-07-052017-02-205ème République14
17040000039688L17/amo4017organe/PO714087.jsonPO714087MISINFOFaisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléairesde la mission d’information sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléairesDémantèlement des infrastructures nucléairesDEMNUC2016-06-212017-02-01PO4198655ème République14
17040000039689L17/amo4017organe/PO714186.jsonPO714186CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbatio…Loi de règlement comptes année 201537812016-07-082016-07-135ème République14
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17040000039691L17/amo4017organe/PO714263.jsonPO714263CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence d…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compét…Protection des lanceurs d'alerte37702016-07-112016-11-085ème République14
17040000039692L17/amo4017organe/PO714525.jsonPO714525CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'application de la loi n° …projet de loi prorogeant état d'urgence et renforcement lutte antiterroriste39682016-07-202016-07-215ème République14
17040000039693L17/amo4017organe/PO714843.jsonPO714843MISINFOÉvaluation de la loi n° 2013-1117 du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et de la loi…de la mission d'évaluation de la loi n° 2013-1117 du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financi…Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économiqueFRAUFISC2016-09-212017-02-08PO590515ème République14
17040000039694L17/amo4017organe/PO714909.jsonPO714909CIRCONSCRIPTION5ème circonscription du Val-d'Oisede la circonscription95 Val-d'Oise (° 5°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République35MétropolitainIle-de-FranceM95Val-d'Oise
17040000039695L17/amo4017organe/PO714911.jsonPO714911CIRCONSCRIPTION5ème circonscription du Val-d'Oisede la circonscription95 Val-d'Oise (° 5°)CIRCO1973-04-021978-04-015ème République55MétropolitainIle-de-FranceM95Val-d'Oise
17040000039696L17/amo4017organe/PO714913.jsonPO714913CIRCONSCRIPTION5ème circonscription du Val-d'Oisede la circonscription95 Val-d'Oise (° 5°)CIRCO1978-04-031981-05-225ème République65MétropolitainIle-de-FranceM95Val-d'Oise
17040000039697L17/amo4017organe/PO714924.jsonPO714924CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositionsrestant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance…Entreprises donneuses d'ordre25782016-10-142016-11-035ème République14
17040000039698L17/amo4017organe/PO714945.jsonPO714945CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyennetéde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyennet…Egalité et citoyenneté36792016-10-192016-10-265ème République14
17040000039699L17/amo4017organe/PO715064.jsonPO715064CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1958-12-091962-10-045ème République12MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17040000039700L17/amo4017organe/PO715066.jsonPO715066CIRCONSCRIPTION1ère circonscription de la Savoiede la circonscription73 Savoie (° 1°)CIRCO1958-12-091962-10-045ème République11MétropolitainAuvergne-Rhône-AlpesM73Savoie
17040000039701L17/amo4017organe/PO715068.jsonPO715068CIRCONSCRIPTION2ème circonscription du Gardde la circonscription30 Gard (° 2°)CIRCO1958-12-091962-10-045ème République12MétropolitainOccitanieM30Gard
17040000039702L17/amo4017organe/PO715070.jsonPO715070CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1962-12-061967-04-025ème République22MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17040000039703L17/amo4017organe/PO715072.jsonPO715072CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République32MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17040000039704L17/amo4017organe/PO715074.jsonPO715074CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République42MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17040000039705L17/amo4017organe/PO715076.jsonPO715076CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1973-04-021978-04-015ème République52MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17040000039706L17/amo4017organe/PO715078.jsonPO715078CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1978-04-031981-05-225ème République62MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17040000039707L17/amo4017organe/PO715080.jsonPO715080CIRCONSCRIPTION1ère circonscription de la Savoiede la circonscription73 Savoie (° 1°)CIRCO1962-12-061967-04-025ème République21MétropolitainAuvergne-Rhône-AlpesM73Savoie
17040000039708L17/amo4017organe/PO715082.jsonPO715082CIRCONSCRIPTION1ère circonscription de la Savoiede la circonscription73 Savoie (° 1°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République31MétropolitainAuvergne-Rhône-AlpesM73Savoie
17040000039709L17/amo4017organe/PO715084.jsonPO715084CIRCONSCRIPTION1ère circonscription de la Savoiede la circonscription73 Savoie (° 1°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République41MétropolitainAuvergne-Rhône-AlpesM73Savoie
17040000039710L17/amo4017organe/PO715086.jsonPO715086CIRCONSCRIPTION2ème circonscription du Gardde la circonscription30 Gard (° 2°)CIRCO1962-12-061967-04-025ème République22MétropolitainOccitanieM30Gard
17040000039711L17/amo4017organe/PO715088.jsonPO715088CIRCONSCRIPTION2ème circonscription du Gardde la circonscription30 Gard (° 2°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République32MétropolitainOccitanieM30Gard
17040000039712L17/amo4017organe/PO715090.jsonPO715090CIRCONSCRIPTION2ème circonscription du Gardde la circonscription30 Gard (° 2°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République42MétropolitainOccitanieM30Gard
17040000039713L17/amo4017organe/PO715092.jsonPO715092CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Manchede la circonscription50 Manche (° 3°)CIRCO1962-12-061967-04-025ème République23MétropolitainNormandieM50Manche
17040000039714L17/amo4017organe/PO715094.jsonPO715094CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Manchede la circonscription50 Manche (° 3°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République33MétropolitainNormandieM50Manche
17040000039715L17/amo4017organe/PO715096.jsonPO715096CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Manchede la circonscription50 Manche (° 3°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République43MétropolitainNormandieM50Manche
17040000039716L17/amo4017organe/PO715098.jsonPO715098CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Manchede la circonscription50 Manche (° 3°)CIRCO1973-04-021978-04-015ème République53MétropolitainNormandieM50Manche
17040000039717L17/amo4017organe/PO715100.jsonPO715100CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Manchede la circonscription50 Manche (° 3°)CIRCO1978-04-031981-05-225ème République63MétropolitainNormandieM50Manche
17040000039718L17/amo4017organe/PO715102.jsonPO715102CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 5°)CIRCO1962-12-061967-04-025ème République25MétropolitainGrand EstM57Moselle
17040000039719L17/amo4017organe/PO715104.jsonPO715104CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 5°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République35MétropolitainGrand EstM57Moselle
17040000039720L17/amo4017organe/PO715106.jsonPO715106CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 5°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République45MétropolitainGrand EstM57Moselle
17040000039721L17/amo4017organe/PO715108.jsonPO715108CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 5°)CIRCO1973-04-021978-04-015ème République55MétropolitainGrand EstM57Moselle
17040000039722L17/amo4017organe/PO715110.jsonPO715110CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 5°)CIRCO1978-04-031981-05-225ème République65MétropolitainGrand EstM57Moselle
17040000039723L17/amo4017organe/PO715112.jsonPO715112CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 3°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République33MétropolitainGrand EstM57Moselle
17040000039724L17/amo4017organe/PO715114.jsonPO715114CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 3°)CIRCO1973-04-021978-04-015ème République53MétropolitainGrand EstM57Moselle
17040000039725L17/amo4017organe/PO715116.jsonPO715116CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 3°)CIRCO1978-04-031981-05-225ème République63MétropolitainGrand EstM57Moselle
17040000039726L17/amo4017organe/PO715118.jsonPO715118CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de l'Aubede la circonscription10 Aube (° 3°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République33MétropolitainGrand EstM10Aube
17040000039727L17/amo4017organe/PO715120.jsonPO715120CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de l'Aubede la circonscription10 Aube (° 3°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République43MétropolitainGrand EstM10Aube
17040000039728L17/amo4017organe/PO715122.jsonPO715122CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de l'Aubede la circonscription10 Aube (° 3°)CIRCO1973-04-021978-04-015ème République53MétropolitainGrand EstM10Aube
17040000039729L17/amo4017organe/PO715124.jsonPO715124CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de l'Aubede la circonscription10 Aube (° 3°)CIRCO1978-04-031981-05-225ème République63MétropolitainGrand EstM10Aube
17040000039730L17/amo4017organe/PO715126.jsonPO715126CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Loirede la circonscription42 Loire (° 5°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République35MétropolitainAuvergne-Rhône-AlpesM42Loire