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Explorateur / amo30

amo30.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %

20 471 lignes (estimation)

Colonnes

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Aperçu

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16030000162388L16/amo3016json/organe/PO827701.jsonOrganeParlementaire_TypePO827701MISINFOMission d’information sur l’aménagement et le développement durables de la GuyaneMI GUYANEDEVGUYANE2023-10-022023-11-28PO4198655ème République16
16030000162389L16/amo3016json/organe/PO829970.jsonOrganeParlementaire_TypePO829970MISINFOHausse du nombre de refus d’obtempérer et les conditions d’usage de leurs armes par les forces de l’ordrede la mission d'information sur la hausse du nombre de refus d'obtempérer et les conditions d'usage de leurs armes par les forces de l'ordre.Hausse nombre refus obtempérer et usage armes des forces de l'ordreREFOBT2023-10-042024-06-09PO590515ème République16
16030000162390L16/amo3016json/organe/PO830002.jsonOrganeExterne_TypePO830002MINISTERESecrétariat d’État auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargée de la citoyenneté, et auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du mi…Citoyenneté et villeCITVI2023-10-112024-01-09PO79157935PO826676
16030000162391L16/amo3016json/organe/PO830010.jsonOrganeParlementaire_TypePO830010MISINFOEvaluer l’efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiantsÉvaluer l’efficacité de la politique de lutte contre les trafics de stupéfiantsEfficacité lutte contre les traffics de stupéfiantsEPLCTS2023-10-042024-06-09PO590515ème République16
16030000162392L16/amo3016json/organe/PO830023.jsonOrganeParlementaire_TypePO830023CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploide la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour le plein emploiPlein emploi15282023-10-112023-11-155ème République16
16030000162393L16/amo3016json/organe/PO830146.jsonOrganeParlementaire_TypePO830146CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numér…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace…Sécuriser et réguler l'espace numérique15142023-10-182024-04-105ème République16
16030000162394L16/amo3016json/organe/PO830153.jsonOrganeParlementaire_TypePO830153CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition de l’accord national i…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant transposition de l’accord nati…Partage de la valeur au sein de l’entreprise12722023-10-182023-11-225ème République16
16030000162395L16/amo3016json/organe/PO830170.jsonGroupePolitique_typePO830170GPSocialistes et apparentésdu groupe Socialistes et apparentésSOCSOC-A2023-10-192024-06-095ème République167Opposition#DF84B5
16030000162396L16/amo3016json/organe/PO830245.jsonOrganeParlementaire_TypePO830245MISINFOMission d'information sur l'avenir institutionnel des outre-merMission d'information sur l'avenir institutionnel des outre-merAVEINSTOM2023-10-182024-06-09PO6756595ème République16
16030000162397L16/amo3016json/organe/PO830672.jsonOrganeParlementaire_TypePO830672CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express région…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux services express …Services express régionaux métropolitains11662023-10-242023-12-185ème République16
16030000162398L16/amo3016json/organe/PO830728.jsonOrganeParlementaire_TypePO830728MISINFOMission d'information sur le recrutement et la formation du personnel enseignant dans les collèges et lycées publicsRecrutement et formation des enseignants dans les collèges et lycées publicsFORMPROF2023-10-252024-06-09PO4196045ème République16
16030000162399L16/amo3016json/organe/PO830771.jsonOrganeParlementaire_TypePO830771CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux soins…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès aux…Accès aux soins11752023-10-262023-12-185ème République16
16030000162400L16/amo3016json/organe/PO830797.jsonOrganeParlementaire_TypePO830797CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d’urgence pour lutter contre…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant mesures d’urgence pour lutter …Lutte contre l'inflation16792023-10-262023-11-155ème République16
16030000162401L16/amo3016json/organe/PO831012.jsonOrganeExterne_TypePO831012COMSPSENATCS DDADUECS DDADUEDDADU2023-10-30
16030000162402L16/amo3016json/organe/PO831644.jsonOrganeParlementaire_TypePO831644CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des restes…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la restitution des …Restes humains collections publiques13472023-11-142023-12-185ème République16
16030000162403L16/amo3016json/organe/PO831690.jsonOrganeParlementaire_TypePO831690CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier de se…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à revaloriser le métier…Secrétaires de mairie13612023-11-152023-12-205ème République16
16030000162404L16/amo3016json/organe/PO831733.jsonOrganeParlementaire_TypePO831733CNPECommission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique t…de la commission d’enquête sur l’attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numér…CE Autorisations diffusion TNTCETNT2023-11-082024-05-075ème République16
16030000162405L16/amo3016json/organe/PO831775.jsonOrganeParlementaire_TypePO831775CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale …PLFSS 202416822023-11-152023-12-045ème République16
16030000162406L16/amo3016json/organe/PO831815.jsonOrganeParlementaire_TypePO831815CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2023de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 202…PLF fin de gestion 202318182023-11-162023-11-225ème République16
16030000162407L16/amo3016json/organe/PO831874.jsonOrganeParlementaire_TypePO831874MISINFOMI sur les enjeux, rôle et stratégie d'influence de la France dans l'OTANMI sur les enjeux, rôle et stratégie d'influence de la France dans l'OTANENJEUXOTAN2023-11-152024-06-09PO590465ème République16
16030000162408L16/amo3016json/organe/PO831881.jsonOrganeParlementaire_TypePO831881MISINFOMI sur l'après Orion : faire face aux crises de demainMI sur l'après Orion : faire face aux crises de demainPOST ORION2023-11-152024-06-09PO590465ème République16
16030000162409L16/amo3016json/organe/PO831888.jsonOrganeParlementaire_TypePO831888MISINFOMI sur la défense et les territoires : quels rôles pour les acteurs du territoire dans la défense nationaleMission d'information sur la défense et les territoires : quels rôles pour les acteurs du territoire dans la défense nationaleMI sur la défense et les territoiresDEF TERR2023-11-152024-06-09PO590465ème République16
16030000162410L16/amo3016json/organe/PO831895.jsonOrganeParlementaire_TypePO831895MISINFOMission d’information sur les enjeux et la place de la France dans l’IndopacifiqueMI sur les enjeux et la place de la France dans l’IndopacifiqueINDOPACIFI2023-07-192024-06-09PO590475ème République16
16030000162411L16/amo3016json/organe/PO831902.jsonOrganeParlementaire_TypePO831902MISINFOMission d'information sur la crise de l’Organisation des Nations Unies et les perspectives de réformeMI sur la crise de l’ONU et les perspectives de réformeCRISE ONU2023-07-192024-06-09PO590475ème République16
16030000162412L16/amo3016json/organe/PO831978.jsonOrganeParlementaire_TypePO831978MISINFOMI rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationaleMI rôle de l'éducation et de la culture dans la défense nationaleEDUCULTDEF2023-11-152024-06-09PO590465ème République16
16030000162413L16/amo3016json/organe/PO832109.jsonOrganeParlementaire_TypePO832109MISINFOMission d’information relative au modèle économique du secteur de la pêchede la mission d’information relative au modèle économique du secteur de la pêcheInformation modèle économique secteur pêcheMI PECHE2023-11-292024-06-09PO4196105ème République16
16030000162414L16/amo3016json/organe/PO832116.jsonOrganeParlementaire_TypePO832116MISINFOMission d’information relative aux stratégies de marché du secteur viticolede la mission d’information relative aux stratégies de marché du secteur viticoleInformation stratégies marché secteur viticoleMI VITICO2023-11-222024-06-09PO4196105ème République16
16030000162415L16/amo3016json/organe/PO832131.jsonOrganeParlementaire_TypePO832131CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la concurre…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à l'ouverture à la co…Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la ratp17882023-11-232023-12-185ème République16
16030000162416L16/amo3016json/organe/PO832138.jsonOrganeParlementaire_TypePO832138MISINFOMI Industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe?MI Industrie de défense, pourvoyeuse d'autonomie stratégique en Europe?INDDEFEUR2023-11-152024-06-09PO590465ème République16
16030000162417L16/amo3016json/organe/PO832716.jsonOrganeParlementaire_TypePO832716MISINFOMission d'information sur la prise en charge des urgences psychiatriquesde la mission d'information sur la prise en charge des urgences psychiatriquesMIURGPSYMIURGPSY2023-12-062024-06-09PO4201205ème République16
16030000162418L16/amo3016json/organe/PO832738.jsonOrganeParlementaire_TypePO832738CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2024de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances pour 2024PLF 202416802023-12-062023-12-215ème République16
16030000162419L16/amo3016json/organe/PO832773.jsonOrganeParlementaire_TypePO832773CNPECommission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsde la commission d’enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l’accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissementsCE CrèchesCECREC2023-11-282024-05-275ème République16
16030000162420L16/amo3016json/organe/PO832815.jsonOrganeParlementaire_TypePO832815MISINFOMission d'information sur la semaine de 4 joursMSEMAINE4JMSEMAINE4J2023-12-062024-06-09PO4201205ème République16
16030000162421L16/amo3016json/organe/PO832837.jsonOrganeParlementaire_TypePO832837MISINFOMission d'information sur la définition pénale du violMission d'information sur la définition pénale du violDEFPENVIOL2023-12-052024-06-09PO2012695ème République16
16030000162422L16/amo3016json/organe/PO832903.jsonOrganeParlementaire_TypePO832903CNPECommission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-merde la commission d’enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d’outre-merCE Risques naturels outre-merCERISNATOM2023-11-302024-05-275ème République16
16030000162423L16/amo3016json/organe/PO833058.jsonOrganeParlementaire_TypePO833058CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'in…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliore…Immigration18552023-12-122023-12-195ème République16
16030000162424L16/amo3016json/organe/PO833136.jsonOrganeParlementaire_TypePO833136MISINFOMission d'information sur le revenu universel d'existenceMI_REVUNIVMI_REVUNIV2023-12-132024-06-09PO4201205ème République16
16030000162425L16/amo3016json/organe/PO833261.jsonOrganeParlementaire_TypePO833261MISINFOMission d'information sur les mineurs non accompagnésMission d'information sur les mineurs non accompagnésMineurs non accompagnésMINEURSNON2023-12-202024-06-09PO8044315ème République16
16030000162426L16/amo3016json/organe/PO833347.jsonOrganeParlementaire_TypePO833347MISINFOMission d'information sur le statut de l'élu localMission d'information sur le statut de l'élu localMISTATELUL2023-07-192024-01-11PO7441275ème République16
16030000162427L16/amo3016json/organe/PO833673.jsonOrganeExterne_TypePO833673GOUVERNEMENTGouvernementdu GouvernementATTALGVT2024-01-10
16030000162428L16/amo3016json/organe/PO833674.jsonOrganeExterne_TypePO833674MINISTEREPremier ministrePremier ministrePremier ministrePRM2024-01-10PO8336731PO791580
16030000162429L16/amo3016json/organe/PO833675.jsonOrganeExterne_TypePO833675MINISTEREMinistère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériquede l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numériqueÉconomie, finances, souveraineté industrielle et numériqueECO2024-01-12PO8336732PO791591
16030000162430L16/amo3016json/organe/PO833676.jsonOrganeExterne_TypePO833676MINISTEREMinistère de l’intérieur et des outre-merde l’intérieur et des outre-merIntérieur et outre-merIOM2024-01-12PO8336733PO801854
16030000162431L16/amo3016json/organe/PO833677.jsonOrganeExterne_TypePO833677MINISTEREMinistère du travail, de la santé et des solidaritésdu travail, de la santé et des solidaritésTravail, santé et solidaritésTSS2024-01-12PO8336734PO791607
16030000162432L16/amo3016json/organe/PO833678.jsonOrganeExterne_TypePO833678MINISTEREMinistère de l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiquesde l’éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et ParalympiquesÉducation nationale, jeunesse, sports, jeux Olympiques et ParalympiquesMEN2024-01-122024-02-08PO8336735PO826640
16030000162433L16/amo3016json/organe/PO833679.jsonOrganeExterne_TypePO833679MINISTEREMinistère de l’agriculture et de la souveraineté alimentairede l’agriculture et de la souveraineté alimentaireAgriculture et souveraineté alimentaireAGR2024-01-12PO8336736PO791613
16030000162434L16/amo3016json/organe/PO833680.jsonOrganeExterne_TypePO833680MINISTEREMinistère de la culturede la cultureCultureMIC2024-01-12PO8336737PO791619
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16030000162436L16/amo3016json/organe/PO833682.jsonOrganeExterne_TypePO833682MINISTEREMinistère de la justicede la justiceJusticeJUS2024-01-12PO8336739PO791597
16030000162437L16/amo3016json/organe/PO833683.jsonOrganeExterne_TypePO833683MINISTEREMinistère de l’Europe et des affaires étrangèresde l’Europe et des affaires étrangèresEurope et affaires étrangèresEAE2024-01-12PO83367310PO791595