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Explorateur / amo30

amo30.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %

20 471 lignes (estimation)

Colonnes

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Aperçu

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17030000194535L17/amo3017json/organe/PO714079.jsonOrganeParlementaire_TypePO714079MISINFOPREMission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociationsde la mission d'information sur les suites du référendum britannique et le suivi des négociationsSuites du référendum britanniqueBREXIT2016-07-052017-02-205ème République14
17030000194536L17/amo3017json/organe/PO714087.jsonOrganeParlementaire_TypePO714087MISINFOFaisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléairesde la mission d’information sur la faisabilité technique et financière du démantèlement des infrastructures nucléairesDémantèlement des infrastructures nucléairesDEMNUC2016-06-212017-02-01PO4198655ème République14
17030000194537L17/amo3017json/organe/PO714186.jsonOrganeParlementaire_TypePO714186CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de règlement du budget et d'approbatio…Loi de règlement comptes année 201537812016-07-082016-07-135ème République14
17030000194538L17/amo3017json/organe/PO714218.jsonOrganeParlementaire_TypePO714218CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte …Transparence, lutte contre la corruption et modernisation36232016-07-082016-11-085ème République14
17030000194539L17/amo3017json/organe/PO714224.jsonOrganeExterne_TypePO714224COMSPSENATCommission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyenneté »Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi « Egalité et citoyennetéEGALI2016-07-072017-06-12
17030000194540L17/amo3017json/organe/PO714263.jsonOrganeParlementaire_TypePO714263CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence d…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la compét…Protection des lanceurs d'alerte37702016-07-112016-11-085ème République14
17030000194541L17/amo3017json/organe/PO714449.jsonOrganeParlementaire_TypePO714449MISINFOPREMission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix …de la mission d'information sur les relations politiques et économiques entre la France et l'Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la…Relations politiques et économiques entre la France et l'AzerbaïdjanAZERBAIDJA2016-07-122017-02-205ème République14
17030000194542L17/amo3017json/organe/PO714525.jsonOrganeParlementaire_TypePO714525CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'application de la loi n° 55-385…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'application de la loi n° …projet de loi prorogeant état d'urgence et renforcement lutte antiterroriste39682016-07-202016-07-215ème République14
17030000194543L17/amo3017json/organe/PO714644.jsonOrganeExterne_TypePO714644MINISTEREMinistère de l'économie et des financesde l'économie et des financesÉconomie et financesECF2016-08-312016-12-06PO702883
17030000194544L17/amo3017json/organe/PO714647.jsonOrganeExterne_TypePO714647MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budgetBudgetBUD2016-08-312016-08-31PO702883
17030000194545L17/amo3017json/organe/PO714650.jsonOrganeExterne_TypePO714650MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solida…, auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaireCommerce, artisanat, consommation et économie sociale et solidaireACC2016-08-312016-12-06PO702883
17030000194546L17/amo3017json/organe/PO714653.jsonOrganeExterne_TypePO714653MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numériqueNumériqueNUM2016-08-312016-08-31PO702883
17030000194547L17/amo3017json/organe/PO714656.jsonOrganeExterne_TypePO714656MINISTEREMinistère des outre-merdes outre-merOutre-merOME2016-08-312016-12-06PO702883
17030000194548L17/amo3017json/organe/PO714723.jsonOrganeExterne_TypePO714723MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrieIndustrieIND2016-09-022016-12-06PO702883
17030000194549L17/amo3017json/organe/PO714737.jsonOrganeExterne_TypePO714737MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publics, auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget et des comptes publicsBudget et comptes publicsBUD2016-09-022016-12-06PO702883
17030000194550L17/amo3017json/organe/PO714740.jsonOrganeExterne_TypePO714740MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation, auprès du ministre de l'économie et des finances, chargée du numérique et de l'innovationNumérique et innovationNUM2016-09-022016-12-06PO702883
17030000194551L17/amo3017json/organe/PO714843.jsonOrganeParlementaire_TypePO714843MISINFOÉvaluation de la loi n° 2013-1117 du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière et de la loi…de la mission d'évaluation de la loi n° 2013-1117 du 6 décembre 2013 relative à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financi…Lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économiqueFRAUFISC2016-09-212017-02-08PO590515ème République14
17030000194552L17/amo3017json/organe/PO714853.jsonOrganeParlementaire_TypePO714853MISINFOÉvaluation de la loi n° 2014-640 du 20 juin 2014 relative à la réforme des procédures de révision et de réexamen d’une condamnation pénale définitiveRéforme des procédures de révision et réexamen condamnation pénale définitiveCONPEN2016-09-212016-12-14PO590515ème République14
17030000194553L17/amo3017json/organe/PO714863.jsonOrganeParlementaire_TypePO714863MISINFOsuivi de la mise en œuvre des propositions de la commission d’enquête relative aux moyens mis en œuvre par l’État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 j…de la mission de suivi de la mise en œuvre des propositions de la commission d’enquête relative aux moyens mis en œuvre par l’État pour lutter contre le terrori…Suivi des conclusions de la commission d'enquête sur le terrorismeSUIVTERRO2016-09-212017-02-21PO590515ème République14
17030000194554L17/amo3017json/organe/PO714909.jsonOrganeCirconscription_typePO714909CIRCONSCRIPTION5ème circonscription du Val-d'Oisede la circonscription95 Val-d'Oise (° 5°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République35MétropolitainIle-de-FranceM95Val-d'Oise
17030000194555L17/amo3017json/organe/PO714911.jsonOrganeCirconscription_typePO714911CIRCONSCRIPTION5ème circonscription du Val-d'Oisede la circonscription95 Val-d'Oise (° 5°)CIRCO1973-04-021978-04-015ème République55MétropolitainIle-de-FranceM95Val-d'Oise
17030000194556L17/amo3017json/organe/PO714913.jsonOrganeCirconscription_typePO714913CIRCONSCRIPTION5ème circonscription du Val-d'Oisede la circonscription95 Val-d'Oise (° 5°)CIRCO1978-04-031981-05-225ème République65MétropolitainIle-de-FranceM95Val-d'Oise
17030000194557L17/amo3017json/organe/PO714924.jsonOrganeParlementaire_TypePO714924CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance des …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositionsrestant en discussion de la proposition de loi relative au devoir de vigilance…Entreprises donneuses d'ordre25782016-10-142016-11-035ème République14
17030000194558L17/amo3017json/organe/PO714945.jsonOrganeParlementaire_TypePO714945CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyennetéde la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyennet…Egalité et citoyenneté36792016-10-192016-10-265ème République14
17030000194559L17/amo3017json/organe/PO715032.jsonOrganeParlementaire_TypePO715032CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du 14 avr…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2016-462 du …Agence nationale de santé publique39272016-10-282017-01-205ème République14
17030000194560L17/amo3017json/organe/PO715055.jsonOrganeParlementaire_TypePO715055CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la respo…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la…Régulation du secteur du transport public de personnes38552016-11-032016-12-015ème République14
17030000194561L17/amo3017json/organe/PO715064.jsonOrganeCirconscription_typePO715064CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1958-12-091962-10-045ème République12MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17030000194562L17/amo3017json/organe/PO715066.jsonOrganeCirconscription_typePO715066CIRCONSCRIPTION1ère circonscription de la Savoiede la circonscription73 Savoie (° 1°)CIRCO1958-12-091962-10-045ème République11MétropolitainAuvergne-Rhône-AlpesM73Savoie
17030000194563L17/amo3017json/organe/PO715068.jsonOrganeCirconscription_typePO715068CIRCONSCRIPTION2ème circonscription du Gardde la circonscription30 Gard (° 2°)CIRCO1958-12-091962-10-045ème République12MétropolitainOccitanieM30Gard
17030000194564L17/amo3017json/organe/PO715070.jsonOrganeCirconscription_typePO715070CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1962-12-061967-04-025ème République22MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17030000194565L17/amo3017json/organe/PO715072.jsonOrganeCirconscription_typePO715072CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République32MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17030000194566L17/amo3017json/organe/PO715074.jsonOrganeCirconscription_typePO715074CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République42MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17030000194567L17/amo3017json/organe/PO715076.jsonOrganeCirconscription_typePO715076CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1973-04-021978-04-015ème République52MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17030000194568L17/amo3017json/organe/PO715078.jsonOrganeCirconscription_typePO715078CIRCONSCRIPTION2ème circonscription de la Creusede la circonscription23 Creuse (° 2°)CIRCO1978-04-031981-05-225ème République62MétropolitainNouvelle-AquitaineM23Creuse
17030000194569L17/amo3017json/organe/PO715080.jsonOrganeCirconscription_typePO715080CIRCONSCRIPTION1ère circonscription de la Savoiede la circonscription73 Savoie (° 1°)CIRCO1962-12-061967-04-025ème République21MétropolitainAuvergne-Rhône-AlpesM73Savoie
17030000194570L17/amo3017json/organe/PO715082.jsonOrganeCirconscription_typePO715082CIRCONSCRIPTION1ère circonscription de la Savoiede la circonscription73 Savoie (° 1°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République31MétropolitainAuvergne-Rhône-AlpesM73Savoie
17030000194571L17/amo3017json/organe/PO715084.jsonOrganeCirconscription_typePO715084CIRCONSCRIPTION1ère circonscription de la Savoiede la circonscription73 Savoie (° 1°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République41MétropolitainAuvergne-Rhône-AlpesM73Savoie
17030000194572L17/amo3017json/organe/PO715086.jsonOrganeCirconscription_typePO715086CIRCONSCRIPTION2ème circonscription du Gardde la circonscription30 Gard (° 2°)CIRCO1962-12-061967-04-025ème République22MétropolitainOccitanieM30Gard
17030000194573L17/amo3017json/organe/PO715088.jsonOrganeCirconscription_typePO715088CIRCONSCRIPTION2ème circonscription du Gardde la circonscription30 Gard (° 2°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République32MétropolitainOccitanieM30Gard
17030000194574L17/amo3017json/organe/PO715090.jsonOrganeCirconscription_typePO715090CIRCONSCRIPTION2ème circonscription du Gardde la circonscription30 Gard (° 2°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République42MétropolitainOccitanieM30Gard
17030000194575L17/amo3017json/organe/PO715092.jsonOrganeCirconscription_typePO715092CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Manchede la circonscription50 Manche (° 3°)CIRCO1962-12-061967-04-025ème République23MétropolitainNormandieM50Manche
17030000194576L17/amo3017json/organe/PO715094.jsonOrganeCirconscription_typePO715094CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Manchede la circonscription50 Manche (° 3°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République33MétropolitainNormandieM50Manche
17030000194577L17/amo3017json/organe/PO715096.jsonOrganeCirconscription_typePO715096CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Manchede la circonscription50 Manche (° 3°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République43MétropolitainNormandieM50Manche
17030000194578L17/amo3017json/organe/PO715098.jsonOrganeCirconscription_typePO715098CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Manchede la circonscription50 Manche (° 3°)CIRCO1973-04-021978-04-015ème République53MétropolitainNormandieM50Manche
17030000194579L17/amo3017json/organe/PO715100.jsonOrganeCirconscription_typePO715100CIRCONSCRIPTION3ème circonscription de la Manchede la circonscription50 Manche (° 3°)CIRCO1978-04-031981-05-225ème République63MétropolitainNormandieM50Manche
17030000194580L17/amo3017json/organe/PO715102.jsonOrganeCirconscription_typePO715102CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 5°)CIRCO1962-12-061967-04-025ème République25MétropolitainGrand EstM57Moselle
17030000194581L17/amo3017json/organe/PO715104.jsonOrganeCirconscription_typePO715104CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 5°)CIRCO1967-04-031968-05-305ème République35MétropolitainGrand EstM57Moselle
17030000194582L17/amo3017json/organe/PO715106.jsonOrganeCirconscription_typePO715106CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 5°)CIRCO1968-07-111973-04-015ème République45MétropolitainGrand EstM57Moselle
17030000194583L17/amo3017json/organe/PO715108.jsonOrganeCirconscription_typePO715108CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 5°)CIRCO1973-04-021978-04-015ème République55MétropolitainGrand EstM57Moselle
17030000194584L17/amo3017json/organe/PO715110.jsonOrganeCirconscription_typePO715110CIRCONSCRIPTION5ème circonscription de la Mosellede la circonscription57 Moselle (° 5°)CIRCO1978-04-031981-05-225ème République65MétropolitainGrand EstM57Moselle