AN · données ouvertes
Explorateur / amo20

amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

4 079 lignes (estimation)

Colonnes

#ColonneTypeCommentaire
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9libelle_editionVARCHARorgane.libelleEdition · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Libellé d’édition de l’organe. Ex : « de Bretagne »
10libelle_abregeVARCHARorgane.libelleAbrege · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Libellé abrégé de l’organe lorsqu’il existe
11libelle_abrevVARCHARorgane.libelleAbrev · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Abréviation de l’organe lorsqu’elle existe
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13vi_mo_de_date_agrementDATEorgane.viMoDe.dateAgrement · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Date de publication de la création de l’organe parlementaire au journal officiel
14vi_mo_de_date_finDATEorgane.viMoDe.dateFin · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %
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19secretariat_secretaire01VARCHARorgane.secretariat.secretaire01 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 1er(ordre Nom/Prénom secrétaire administratif des organes en ayant au plus deux. Ex. « M. Jean Dupond »
20secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
21regime_juridiqueVARCHARorgane.regimeJuridique · présence : L17 18 %, L16 22 %, L15 17 %, L14 17 %
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24preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 29 %, L16 21 %, L15 1 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
25organe_precedent_refVARCHARorgane.organePrecedentRef · présence : L17 28 %, L16 20 %
26position_politiqueVARCHARorgane.positionPolitique · présence : L17 2 %, L16 2 %, L15 1 %, L14 1 %
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Aperçu

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14020000001161L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#1160OrganeParlementaire_TypePO743571CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale …PLFSS 20182692017-11-172017-12-225ème République15
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14020000001164L14/amo2014AMO20_dep_sen_min_tous_mandats_et_organes_XIV.json#1163OrganeExterne_TypePO744098MINISTERESecrétariat d'État, auprès du ministre de l'économie et des finances, auprès du ministre de l'économie et des financesÉconomie et finances (Mme la SE)ECO2017-11-25
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