AN · données ouvertes
Explorateur / amo20

amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

4 079 lignes (estimation)

Colonnes

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20secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
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24preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 29 %, L16 21 %, L15 1 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
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Aperçu

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15020000050710L15/amo2015json/organe/PO762383.jsonOrganeParlementaire_TypePO762383MISINFOCOMMission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastiquede la mission d'information commune sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants en plastiquePerturbateurs endocriniens dans les contenants en plastiqueMICENDOCRI2018-09-262019-12-045ème République15
15020000050711L15/amo2015json/organe/PO762435.jsonOrganeParlementaire_TypePO762435CNPECommission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu'il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de la poli…de la commission d'enquête sur la situation, les missions et les moyens des forces de sécurité, qu’il s’agisse de la police nationale, de la gendarmerie ou de l…Commission d'enquête sur les moyens des forces de sécuritéCEFORSEC2019-02-052019-07-035ème République15
15020000050712L15/amo2015json/organe/PO762455.jsonOrganeParlementaire_TypePO762455MISINFOmission d'information sur la pêcheMI PECHEMI PECHE2019-02-062019-10-09PO4196105ème République15
15020000050713L15/amo2015json/organe/PO762504.jsonOrganeParlementaire_TypePO762504MISINFOMission d'information sur la politique immobilière du ministère des Arméesde la mission d'information sur la politique immobilière du ministère des ArméesPolitique immo MinArmPIMMOMARM2019-02-062020-01-08PO590465ème République15
15020000050714L15/amo2015json/organe/PO762533.jsonOrganeParlementaire_TypePO762533MISINFOMission d'information sur le continuum sécurité-développementde la mission d'information sur le continuum sécurité-développementContinuum secu devCSDEV2019-02-06PO590465ème République15
15020000050715L15/amo2015json/organe/PO762562.jsonOrganeParlementaire_TypePO762562MISINFOMission d'information sur l'action aérospatiale de l'Étatde la mission d'information sur l'action aérospatiale de l'ÉtatACTION AEROSPATIALE ETATAAEROSETAT2019-02-062019-07-17PO590465ème République15
15020000050716L15/amo2015json/organe/PO762655.jsonOrganeParlementaire_TypePO762655CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transformation…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la croissance et la transfor…Croissance et transformation des entreprises10882019-02-122019-04-115ème République15
15020000050717L15/amo2015json/organe/PO762674.jsonOrganeParlementaire_TypePO762674MISINFOMission d'application de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaireapplication loi n°2018-515 pour un nouveau pacte ferroviairePACTEFERRO2019-02-132019-04-12PO4198655ème République15
15020000050718L15/amo2015json/organe/PO762702.jsonOrganeParlementaire_TypePO762702MISINFOMission de contrôle de l'application de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentair…de la mission de contrôle de l'application de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alim…APPLICATION LOI EGALIMAP EGALIM2019-02-132019-06-12PO4196105ème République15
15020000050719L15/amo2015json/organe/PO762778.jsonOrganeParlementaire_TypePO762778MISINFOMission d'information sur " l'environnement international des départements et collectivités d'outre-mer "de la mission d'information sur " l'environnement international des départements et collectivités d'outre-mer "Environnement international des départements et collectivités OMENVTNTDOM2019-02-132020-11-06PO590475ème République15
15020000050720L15/amo2015json/organe/PO762783.jsonOrganeParlementaire_TypePO762783MISINFOMission d'information sur " l'accueil des étudiants étrangers en France "de la mission d'information sur " l'accueil des étudiants étrangers en France "accueil des étudiants étrangersACCETUETR2019-02-132019-03-13PO590475ème République15
15020000050721L15/amo2015json/organe/PO762788.jsonOrganeParlementaire_TypePO762788MISINFOMission d'information sur " Dérèglements climatiques et conflits "de la mission d'information sur " Dérèglements climatiques et conflits "dérèglements climatiques et conflitsDRGLT CLIM2019-02-13PO590475ème République15
15020000050722L15/amo2015json/organe/PO762821.jsonOrganeParlementaire_TypePO762821CNPECommission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabil…de la commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acce…Commission d'enquête sur les énergies renouvelables et transition énergétiqueCETRANSENE2019-02-192019-07-255ème République15
15020000050723L15/amo2015json/organe/PO762987.jsonOrganeParlementaire_TypePO762987CNPECommission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005de la commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapésCEINCLEH2019-03-052019-07-185ème République15
15020000050724L15/amo2015json/organe/PO762996.jsonOrganeParlementaire_TypePO762996MISINFOPREMission d'information sur l'aide sociale à l'enfancede la mission d'information sur l'aide sociale à l'enfanceAide sociale à l'enfanceMIAIDENF2019-03-052019-07-035ème République15
15020000050725L15/amo2015json/organe/PO763009.jsonOrganeParlementaire_TypePO763009MISINFOMission d’application de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu’à l’exploitation des hydrocarbures et portant diverses disp…application loi n° 2017-1839 mettant fin aux hydrocarburesHYDROCARBU2019-03-052019-04-12PO4198655ème République15
15020000050726L15/amo2015json/organe/PO763211.jsonOrganeParlementaire_TypePO763211CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence nation…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant création d'une Agence …Agence nationale de la cohésion des territoires13932019-03-132019-07-095ème République15
15020000050727L15/amo2015json/organe/PO763218.jsonOrganeParlementaire_TypePO763218CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination d…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi organique relative à la nomina…Directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires13942019-03-132019-07-095ème République15
15020000050728L15/amo2015json/organe/PO763229.jsonOrganeParlementaire_TypePO763229GEAir et santé : Impact sur la santé de la qualité de l'air intérieur et extérieurAIR ET SANTEAIRETSANTE2019-03-065ème République15M. Benjamin Dourdy
15020000050729L15/amo2015json/organe/PO763234.jsonOrganeParlementaire_TypePO763234GEÉlevage pastoralELEVAGE PASTORALELEVAPASTO2019-03-065ème République15Mme Jeanne Mazière
15020000050730L15/amo2015json/organe/PO763239.jsonOrganeParlementaire_TypePO763239GEEntrée en vigueur du Traité d'interdiction complète des essais nucléairesDISSUASION NUCLÉAIREDISSUASION NUCLÉAIREESSAISNUCL2019-03-065ème République15M. Guillaume Caulet
15020000050731L15/amo2015json/organe/PO763244.jsonOrganeParlementaire_TypePO763244GEGastronomieGastronomieGASTRONOMIEGASTRONOMI2019-03-065ème République15Mme Rosalina Arbulu Norabuena
15020000050732L15/amo2015json/organe/PO763249.jsonOrganeParlementaire_TypePO763249GEHydrogèneHydrogèneHYDROGENEHYDROGENE2019-03-065ème République15
15020000050733L15/amo2015json/organe/PO763254.jsonOrganeParlementaire_TypePO763254GEObjectifs de développement durableObjectifs de développement durableOBJECTIFS DE DEVELOPPEMENT DURABLEOBJDEVDUR2019-03-065ème République15M. Nicolas Liscia-Beaurenaut
15020000050734L15/amo2015json/organe/PO763259.jsonOrganeParlementaire_TypePO763259GEPrévention santéPrévention santéPREVENTION SANTEPREVSANTE2019-03-065ème République15M. Léo André
15020000050735L15/amo2015json/organe/PO763264.jsonOrganeParlementaire_TypePO763264GESapeurs-pompiers volontairesSapeurs-pompiers volontairesSAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRESSAPPOMPVOL2019-03-065ème République15M. Benoît Chaya-Rinnert
15020000050736L15/amo2015json/organe/PO763269.jsonOrganeParlementaire_TypePO763269GESpectacle vivantSpectacle vivantSPECTACLE VIVANTSPECVIVANT2019-03-065ème République15M. Julien Bodin
15020000050737L15/amo2015json/organe/PO763336.jsonOrganeParlementaire_TypePO763336MISINFOMission d'évaluation de la loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de la création, l'architecture et le patrimoinede la mission d'évaluation de la loi du 7 juillet 2016 sur la liberté de la création, l'architecture et le patrimoineévaluation de la loi du 7/07/2016 liberté création, architecture et patrimoineCREARCHPAT2019-03-132019-09-25PO4196045ème République15
15020000050738L15/amo2015json/organe/PO763346.jsonOrganeExtraParlementaire_typePO763346ORGEXTPARLCommission départementale de coopération intercommunaleCommission départementale de coopération intercommunale3882018-08-035ème RépubliqueArticle L. 5211-43 du code général des collectivités territoriales
15020000050739L15/amo2015json/organe/PO763541.jsonOrganeParlementaire_TypePO763541MISINFOMission de contrôle de l'application de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN)de la mission sur l’application de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN)Application loi ELANAPPLI ELAN2019-03-132019-06-26PO4196105ème République15
15020000050740L15/amo2015json/organe/PO764254.jsonOrganeParlementaire_TypePO764254CNPECommission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseursde la commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fourniss…Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distributionCEGRDIST2019-03-262019-09-255ème République15
15020000050741L15/amo2015json/organe/PO764350.jsonOrganeParlementaire_TypePO764350MISINFOMission d'information sur l'activisme actionnarialL'activisme actionnarialACTIACTIO2019-03-132019-10-02PO590485ème République15
15020000050742L15/amo2015json/organe/PO764377.jsonOrganeExterne_TypePO764377MINISTERESecrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernementauprès du Premier ministre, porte-parole du GouvernementPorte-parole du GouvernementPPAR2019-04-022020-07-06PO725688
15020000050743L15/amo2015json/organe/PO764379.jsonOrganeExterne_TypePO764379MINISTERESecrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numériqueauprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numériqueNumériqueNUM2019-04-022020-07-06PO725688
15020000050744L15/amo2015json/organe/PO764381.jsonOrganeExterne_TypePO764381MINISTERESecrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennesauprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennesAffaires européennesEUR2019-04-022020-07-06PO725688
15020000050745L15/amo2015json/organe/PO764414.jsonOrganeParlementaire_TypePO764414MISINFOMission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République (loi N…de la mission d'information sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2015-991 du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République …Loi NOTReLOI NOTRE2019-03-122019-12-18PO590515ème République15
15020000050746L15/amo2015json/organe/PO764648.jsonOrganeParlementaire_TypePO764648MISINFOMission d'information relative à l'organisation territoriale de la santé mentalede la mission d'information relative à l'organisation territoriale de la santé mentaleorganisation territoriale santé mentaleORGSANTMEN2019-04-102019-09-18PO4201205ème République15
15020000050747L15/amo2015json/organe/PO764697.jsonOrganeParlementaire_TypePO764697CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant modification du statut d'a…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique portant modification du stat…Statut d'autonomie de la Polynésie française16952019-04-122019-05-235ème République15
15020000050748L15/amo2015json/organe/PO764703.jsonOrganeParlementaire_TypePO764703CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions institutionnel…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant diverses dispositions institut…Diverses dispositions institutionnelles en Polynésie française16962019-04-122019-05-235ème République15
15020000050749L15/amo2015json/organe/PO764709.jsonOrganeParlementaire_TypePO764709CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français de la …de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création de l'Office français …Création de l'Office français de la biodiversité14022019-04-122019-07-165ème République15
15020000050750L15/amo2015json/organe/PO764715.jsonOrganeParlementaire_TypePO764715CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n° 2010…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique modifiant la loi organique n…Création de l'Office français de la biodiversité (org.)14012019-04-122019-07-165ème République15
15020000050751L15/amo2015json/organe/PO764950.jsonOrganeParlementaire_TypePO764950CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au droit de résiliation san…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative au droit de résiliati…Résiliation contrats complémentaire santé16602019-05-032019-07-045ème République15
15020000050752L15/amo2015json/organe/PO764969.jsonOrganeParlementaire_TypePO764969MISINFOCOMMission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des « gilet…de la mission d'information commune sur les coûts économiques, sociaux et budgétaires des blocages, violences et dégradations commis en marge du mouvement des «…Coûts des dégâts commis en marge du mouvement des "gilets jaunes"MICGJAUNES2019-05-062019-08-055ème République15
15020000050753L15/amo2015json/organe/PO765132.jsonOrganeParlementaire_TypePO765132OFFPARCommission de vérification des fonds spéciauxCommission de vérification des fonds spéciauxCVFS2001-01-015ème République
15020000050754L15/amo2015json/organe/PO765254.jsonOrganeParlementaire_TypePO765254CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confiancede la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une école de la confianceÉcole de la confiance14812019-05-222019-07-045ème République15
15020000050755L15/amo2015json/organe/PO765278.jsonOrganeParlementaire_TypePO765278CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les services…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant création d'une taxe sur les se…Taxe sur les services numériques et impôt sur les sociétés17372019-05-232019-07-115ème République15
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