AN · données ouvertes
Explorateur / amo20

amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

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Colonnes

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16020000034669L16/amo2016json/organe/PO837930.jsonOrganeParlementaire_TypePO837930CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financement de…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à accroître le financem…Financement des entreprises et l’attractivité de la France23212024-05-152024-06-095ème République16
16020000034670L16/amo2016json/organe/PO838133.jsonOrganeParlementaire_TypePO838133MISINFOMission d’information consacrée aux modes de gestion et d’exploitation des installations hydroélectriquesde la mission d’information consacrée aux modes de gestion et d’exploitation des installations hydroélectriquesinfo installations hydroélectriquesMI HYDROEL2024-05-222024-06-09PO4196105ème République16
16020000034671L16/amo2016json/organe/PO838264.jsonOrganeParlementaire_TypePO838264CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérences étr…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à prévenir les ingérenc…Ingérences étrangères en France21502024-05-232024-06-095ème République16
16020000034672L16/amo2016json/organe/PO838403.jsonOrganeParlementaire_TypePO838403MISINFOmission d’information consacrée à l’avenir de la couverture mobile du territoire dans le cadre du New Deal mobilede la mission d’information consacrée à l’avenir de la couverture mobile du territoire dans le cadre du New Deal mobileNew Deal mobileMI NW DEAL2024-05-292024-06-09PO4196105ème République16
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15020000049917L15/amo2015json/organe/PO201115.jsonOrganeParlementaire_TypePO201115APISection française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie (A.P.F.)de la section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonieAPFAPF1998-07-095ème RépubliqueM. Frédéric Taillet
15020000049918L15/amo2015json/organe/PO201269.jsonOrganeParlementaire_TypePO201269DELEGDélégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesde la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesDélégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmesEGA1999-07-125ème République
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15020000049940L15/amo2015json/organe/PO273730.jsonOrganeExtraParlementaire_typePO273730ORGEXTPARLObservatoire de la sécurité des moyens de paiementde l'Observatoire de la sécurité des moyens de paiementCartes de paiement1872002-05-025ème RépubliqueArticle L. 141-4 du code monétaire et financierhttps://www.banque-france.fr/stabilite-financiere/observatoire-de-la-securite-des-moyens-de-paiement3
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15020000049956L15/amo2015json/organe/PO309456.jsonOrganeExtraParlementaire_typePO309456ORGEXTPARLConseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branlydu conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai BranlyMusée du quai Branly208Article 6 du décret n° 2004-1350 du 9 décembre 2004http://www.quaibranly.fr/fr/missions-et-fonctionnement/instances-deliberatives-et-consultatives/le-conseil-dadministration/
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15020000049958L15/amo2015json/organe/PO310693.jsonOrganeExterne_TypePO310693DELEGSENATDélégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesde la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmesDroits des femmes211DE1999-07-12
15020000049959L15/amo2015json/organe/PO311255.jsonOrganeExtraParlementaire_typePO311255ORGEXTPARLConseil national de sécurité civiledu Conseil national de sécurité civileSécurité civile2102005-03-042017-12-205ème RépubliqueArticle 2 du décret n° 2005-99 du 8 février 2005