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amo20.organe

Chemin organe · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 %

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Colonnes

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10libelle_abregeVARCHARorgane.libelleAbrege · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Libellé abrégé de l’organe lorsqu’il existe
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13vi_mo_de_date_agrementDATEorgane.viMoDe.dateAgrement · présence : L17 100 %, L16 100 %, L15 100 %, L14 100 % · XSD 2016 : Date de publication de la création de l’organe parlementaire au journal officiel
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20secretariat_secretaire02VARCHARorgane.secretariat.secretaire02 · présence : L17 54 %, L16 59 %, L15 64 %, L14 53 % · XSD 2016 : Dénomination complète (Civilité+Prénom+Nom) du 2ème secrétaire administratif des organes en ayant exactement deux. Ex. « M. Jean Dupond »
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24preseanceBIGINTorgane.preseance · présence : L17 29 %, L16 21 %, L15 1 % · XSD 2016 : Ordre d’importance des nominations. Permet d’ordonner plusieurs nominations d’un acteur à un organe au titre de qualité différente (Ex Président et membre).
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17020000041379L17/amo2017json/organe/PO878968.jsonOrganeParlementaire_TypePO878968CNPECommission d’enquête relative à l’imposition des plus hauts patrimoines et des revenus les plus élevés et à leur contribution au financement des services public…de la commission d’enquête relative à l’imposition des plus hauts patrimoines et des revenus les plus élevés et à leur contribution au financement des services …CE Imposition hauts patrimoinesCEPAT2026-02-172026-07-085ème République17
17020000041380L17/amo2017json/organe/PO879195.jsonOrganeParlementaire_TypePO879195MISINFOMission d'information sur l'exposition des jeunes aux boissons énergisantes et aux boissons alcoolisées prêtes à boireENERGYENERGY2026-02-25PO4201205ème République17
17020000041381L17/amo2017json/organe/PO879406.jsonOrganeExterne_TypePO879406MINISTEREMinistère de la culturede la cultureCultureMIC2026-02-27PO87363413PO873669
17020000041382L17/amo2017json/organe/PO879409.jsonOrganeExterne_TypePO879409MINISTEREMinistère de l'action et des comptes publicsde l'action et des comptes publicsAction et comptes publicsCPP2026-02-22PO87363416PO873642
17020000041383L17/amo2017json/organe/PO879412.jsonOrganeExterne_TypePO879412MINISTEREMinistère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des fina…porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souve…Porte-parole du Gouvernement et ÉnergiePMECO2026-02-27PO87363422PO873698
17020000041384L17/amo2017json/organe/PO879414.jsonOrganeExterne_TypePO879414MINISTEREMinistère délégué auprès du ministre de l'intérieurauprès du ministre de l'intérieurIntérieur (MD)MDINT2026-02-27PO87363424PO873707
17020000041385L17/amo2017json/organe/PO879416.jsonOrganeExterne_TypePO879416MINISTEREMinistère délégué auprès du ministre de l'intérieur, chargé de la citoyennetéauprès du ministre de l'intérieur, chargé de la citoyennetéCitoyennetéINTCI2026-02-27PO87363425
17020000041386L17/amo2017json/organe/PO879418.jsonOrganeExterne_TypePO879418MINISTEREMinistère délégué auprès du ministre du travail et des solidarités et du ministre de l'éducation nationale, chargé de l'enseignement et de la formation professi…auprès du ministre du travail et des solidarités et du ministre de l'éducation nationale, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels et de l'app…Enseignement et formation professionnels et apprentissageTRSME2026-02-27PO87363427
17020000041387L17/amo2017json/organe/PO879420.jsonOrganeExterne_TypePO879420MINISTEREMinistère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapé…auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapéesAutonomie et personnes handicapéesSFH2026-02-27PO87363435PO873731
17020000041388L17/amo2017json/organe/PO879674.jsonOrganeParlementaire_TypePO879674MISINFOMission d'information sur les enjeux diplomatiques et de souveraineté pour le transport aérien françaisEnjeux diplo aérienDIPLOAIR2026-03-25PO590475ème République17
17020000041389L17/amo2017json/organe/PO879833.jsonOrganeParlementaire_TypePO879833CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le droit de visite…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à garantir le droit de …Droit de visite prisons25112026-03-302026-04-295ème République17
17020000041390L17/amo2017json/organe/PO879950.jsonOrganeParlementaire_TypePO879950CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès au logeme…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à améliorer l’accès au …Logement des travailleurs des services publics13322026-04-022026-06-175ème République17
17020000041391L17/amo2017json/organe/PO879996.jsonOrganeParlementaire_TypePO879996MISINFOMission d'information sur la situation de l'audiovisuel dans les outre-merSituation de l'audiovisuel dans les outre-merSITUAUDIOV2026-04-02PO6756595ème République17
17020000041392L17/amo2017json/organe/PO880029.jsonOrganeParlementaire_TypePO880029MISINFOMission d'information sur la stratégie de développement économique des outre-merStratégie de développement économique des outre-merSTRATEGIEC2026-04-02PO6756595ème République17
17020000041393L17/amo2017json/organe/PO880328.jsonOrganeParlementaire_TypePO880328CMPCommission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes social…de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes …Fraudes fiscales et sociales21152026-04-082026-05-115ème République17
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17020000041395L17/amo2017json/organe/PO880428.jsonOrganeParlementaire_TypePO880428MISINFOCOMMission d’information commune sur les suites à donner à l’affaire Le Scouarnecde la mission d’information commune sur les suites à donner à l’affaire Le ScouarnecSuites à donner à l’affaire Le ScouarnecMICSUILES2026-04-085ème République17
17020000041396L17/amo2017json/organe/PO880668.jsonOrganeParlementaire_TypePO880668MISINFOMission d'information sur l'avenir de l’industrie terrestre en EuropeIndustrie terrestre en EuropeIND. EURO2026-04-08PO590465ème République17
17020000041397L17/amo2017json/organe/PO880699.jsonOrganeParlementaire_TypePO880699MISINFOMission d'information sur l'ouverture de la voie du Nord et les enjeux de défenseOuverture de la voie du Nord et enjeux de défenseVOIE NORD2026-04-08PO590465ème République17
17020000041398L17/amo2017json/organe/PO880730.jsonOrganeParlementaire_TypePO880730MISINFOMission sur l’avenir des hélicoptèresAvenir des hélicoptèresHELICO2026-04-08PO590465ème République17
17020000041399L17/amo2017json/organe/PO880763.jsonOrganeParlementaire_TypePO880763MISINFOMission d'information sur l'avenir de la cavalerieL’avenir de la cavalerieCAVALERIE2026-04-08PO590465ème République17
17020000041400L17/amo2017json/organe/PO880795.jsonOrganeParlementaire_TypePO880795MISINFOMissions d'information sur les drones et la lutte anti-droneDrones et lutte anti-droneDRONES2026-04-08PO590465ème République17
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