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Dossiers / 15e législature

Renforcement de la politique polaire française dans le domaine de la recherche

Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr

Période
20/05/2022
→ 27/05/2022
Documents
1
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Étapes

  1. Lecture unique
  2. 20/05/2022 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 5243
  3. 27/05/2022 Retrait d'une initiative · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 5243

Documents

DépôtDocumentType
20/05/2022 proposition de résolution relative au renforcement de la politique polaire française dans le domaine de la recherche
Texte Déposé · n° 5243
Proposition de résolution
en application de Article 34-1 de la Constitution
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Scrutins

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