AN · données ouvertes
Dossiers / 15e législature

Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique

Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr

Période
10/03/2022
→ 10/03/2022
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 10/03/2022 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 5154

Documents

DépôtDocumentType
10/03/2022 rapport établi au nom de l'office, pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique
Commission · n° 5154
Rapport
des offices parlementaires
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Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.