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Dossiers / 15e législature

La préparation à la haute intensité

Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr

Période
17/02/2022
→ 17/02/2022
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. 17/02/2022 Dépôt de rapport · Commission de la défense nationale et des forces armées · Rapport d'information n° 5054

Documents

DépôtDocumentType
17/02/2022 rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la préparation à la haute intensité
Commission · n° 5054
Rapport d'information
d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente
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Scrutins

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