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Dossiers / 15e législature

Opérations d’évacuation de personnes hors d’Afghanistan

Résolution · assemblee-nationale.fr

Période
22/09/2021
→ 22/09/2021
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Lecture unique
  2. 22/09/2021 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 4483
  3. Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 15ème législature
  4. Travaux de la commission saisie au fond · Commission de la défense nationale et des forces armées
  5. 22/09/2021 Renvoi en commission au fond · Commission de la défense nationale et des forces armées

Documents

DépôtDocumentType
22/09/2021 proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la préparation, les objectifs, la conduite et le résultat des opérations d’évacuation de personnes hors d’Afghanistan
Texte Déposé · n° 4483
Proposition de résolution
tendant à la création d'une commission d'enquête
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Scrutins

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