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Dossiers / 15e législature

Relancer le secteur du tourisme scolaire

Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr

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04/03/2021
→ 04/03/2021
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  2. 04/03/2021 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 3947

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DépôtDocumentType
04/03/2021 proposition de résolution visant à relancer le secteur du tourisme scolaire
Texte Déposé · n° 3947
Proposition de résolution
en application de Article 34-1 de la Constitution
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