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Dossiers / 15e législature

Financement de la lutte contre la maladie de Lyme (art. 146 du Règlement)

Mission d'information · assemblee-nationale.fr

Période
08/02/2021
→ 03/03/2021
Documents
1
Scrutins
0
Amendements
0

Étapes

  1. Travaux
  2. Mission d'information · Mission d'information relative au financement de la lutte contre la maladie de Lyme (Art. 146 du Règlement)
  3. 11/02/2021 Création d'une mission d'information · Mission d'information relative au financement de la lutte contre la maladie de Lyme (Art. 146 du Règlement)
  4. 08/02/2021 Nomination de rapporteur · Mission d'information relative au financement de la lutte contre la maladie de Lyme (Art. 146 du Règlement)
  5. 03/03/2021 Dépôt de rapport · Mission d'information relative au financement de la lutte contre la maladie de Lyme (Art. 146 du Règlement) · Rapport d'information n° 3937

Documents

DépôtDocumentType
03/03/2021 rapport d'information relatif au financement et à l’efficacité de la lutte contre la maladie de Lyme
Commission · n° 3937
Rapport d'information
tel quel
PDF

Scrutins

Aucun scrutin public relié à ce dossier.