Dossiers / 15e législature
Bilan et perspectives d’Erasmus+
Résolution · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Lecture unique
- 09/12/2020 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 3647
- Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 15ème législature
- Travaux de la commission saisie au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- 09/12/2020 Renvoi en commission au fond · Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 15ème législature
- 03/02/2021 Décision · Assemblée nationale de la 15ème législature · considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 09/12/2020 | proposition de résolution européenne relative au bilan et aux perspectives d’Erasmus+ Texte Déposé · n° 3647 |
Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes |
|
| résolution relative au bilan et aux perspectives d'Erasmus+ Séance · n° 562 |
Résolution |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.