Dossiers / 15^e législature

Relance dans le secteur de la Défense

Période

29/10/2020

→ 26/11/2020

Étapes

Lecture unique
29/10/2020 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 3492
Travaux des commissions · Assemblée nationale de la 15ème législature
Travaux de la commission saisie au fond · Commission de la défense nationale et des forces armées
29/10/2020 Renvoi en commission au fond · Commission de la défense nationale et des forces armées
29/10/2020 Nomination de rapporteur · Commission de la défense nationale et des forces armées
03/11/2020 Réunion de commission · Commission de la défense nationale et des forces armées
06/11/2020 Dépôt de rapport · Commission de la défense nationale et des forces armées · Rapport n° 3530 · adopté : Proposition de résolution n° 3530
Discussion en séance publique · Assemblée nationale de la 15ème législature
26/11/2020 Décision · Assemblée nationale de la 15ème législature · considérée comme définitive en application de l'article 151-7 du Règlement

Dépôt	Document	Type
29/10/2020	proposition de résolution européenne relative à la relance dans le secteur de la Défense Texte Déposé · n° 3492	Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes	PDF
06/11/2020	proposition de résolution européenne sur la proposition de résolution européenne de Mmes Françoise Dumas et Sabine Thillaye, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la relance dans le secteur de la Défense (n°3492). Texte Déposé · n° 3530	Proposition de résolution sur les travaux conduits par les institutions européennes	PDF
06/11/2020	rapport sur la proposition de résolution européenne de Mmes Françoise Dumas et Sabine Thillaye, rapporteur de la commission des affaires européennes relative à la relance dans le secteur de la Défense (n°3492). Commission · n° 3530	Rapport	PDF
	résolution relative à la relance dans le secteur de la défense Séance · n° 507	Résolution	PDF

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