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Dossiers / 15e législature

Grand plan sur la maladie de Lyme

Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr

Période
10/09/2020
→ 10/09/2020
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  2. 10/09/2020 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 3303

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DépôtDocumentType
10/09/2020 proposition de résolution visant à lancer un grand plan sur la maladie de « Lyme »
Texte Déposé · n° 3303
Proposition de résolution
en application de Article 34-1 de la Constitution
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