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Dossiers / 15e législature

Politique offensive et ambitieuse en faveur du transport fluvial

Résolution Article 34-1 · assemblee-nationale.fr

Période
11/05/2020
→ 11/05/2020
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  2. 11/05/2020 1er dépôt d'une initiative. · Assemblée nationale de la 15ème législature · Proposition de résolution n° 2911

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DépôtDocumentType
11/05/2020 proposition de résolution visant à engager une politique offensive et ambitieuse en faveur du transport fluvial
Texte Déposé · n° 2911
Proposition de résolution
en application de Article 34-1 de la Constitution
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