Dossiers / 15e législature
Conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 29 novembre 2019
Rapport d'information sans mission · assemblee-nationale.fr
Étapes
- Travaux
- 13/11/2019 Dépôt de rapport · Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques · Rapport n° 2409
Documents
| Dépôt | Document | Type | |
|---|---|---|---|
| 13/11/2019 | rapport établi au nom de cet office, sur les enjeux du conseil ministériel de l'Agence spatiale européenne des 27 et 29 novembre 2019 Commission · n° 2409 |
Rapport des offices parlementaires |
Scrutins
Aucun scrutin public relié à ce dossier.